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263 résultats pour « Alain Segers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

68edd8ff87178132e193515c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[D] au poste D toujours là où ça allait pas, pas beaucoup d'eau, souvent de la poussière, jamais rien qui marche, le poste D était là pour cela.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d20

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[K], pièce 11 : à la prise de mon service, je devais d'abord vérifier que les résidents étaient tous bien présents et que tout allait bien dans leur chambre (extinction des TV laissées allumées, respect

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ac768aa9cfa399a90d1e0b

Appel

1 août 2024

1 août 2024

On attendait; [A] [Y] est sorti et a demandé d'un ton assez sec ' qu'est-ce que vous faites là''. On était en délégation et on avait rempli des bons de délégation. [Z] [X] est arrivé.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63c79b5dda31367c908eb627

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Exposé du litige : Mme [U] a été engagée à compter du 12 octobre 1999 dans la cadre d'un contrat à durée indéterminée par la société Alain Manoukian aux droits de laquelle intervenait la SAS BCBG MAX

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae2a0de54ff609f7dc0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LONDRES, ès-qualités d'assureur de la société BE2T [Adresse 15] [Localité 14] La LLOYD'S INSURANCE COMPANY venant aux droits du LLOYD'S DE LONDRES [Adresse 15] [Localité 14] Représentées par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

679331c231df9338379d2695

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

RAPHAEL ET LUCAS [Adresse 1] [Localité 21] représentée et assistée de Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153, substitué à l'audience par Me Alain CIEOL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da30cdc6046d47d914ce

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] allait être adressé au [3] pour avis et l'a informé de la possibilité d'en consulter les pièces et de présenter ses observations ou ajouter tout document utile jusqu'au 29 avril 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a0ff272cdc6046d4789590b

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[C] ; 8. le licenciement de l'appelant, justifié par le fait de ne pas rendre le matériel de l'entreprise en dépit des demandes en ce sens, est bien fondé.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02aefe8d588318c1ad18

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Après déplacement du commercial chez le client pour définir les besoins exacts, la Sté Secmair aurait dû soit ne pas proposer l'option, soit prévenir le client que l'utilisation du bras allait amener à

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Elle pouvait leur faire des remarques sur un ton un peu sec. À la place de l'intérimaire, je n'aurais pas été bien. Récemment, un intérimaire s'est accroché avec elle.

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CA

19e chambre

5fd9c578799bddbcb61dfac4

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

MOTIFS : Les demandes des parties tendant à voir « dire et juger » ou « constater » ne constituent pas des prétentions au sens de l'article 4 du code de procédure civile et ne donneront pas lieu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61635de0683f470e3416dc0f

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST, intervenante forcée, conclut dans le même sens que la S.A. MOULINEX et rappelle les conditions et limites de sa garantie.

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CA

Chambre 4-4

69fd8490cdc6046d4704d11e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

sont elles-mêmes extrêmement fragiles, malgré les efforts personnels consentis dans le passé, notamment à travers la pratique d'un des arts martiaux pour lequel vous êtes d'ailleurs professeur, ce qui allait

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2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54eeb

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il a notamment constaté que le chantier était très bien tenu, que les conditions météorologiques étaient bonnes, avec un temps sec et une température de l'ordre de 20°.

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Chambre 1-6

653b554d08c361831812f56d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il a été embauché le 13 janvier 2012 en qualité de chauffeur routier par la société SEE Cazolive Transports.

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fde6125ae10203c1b57cf6e

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

L'exproprié a indiqué qu'il avait fait procéder à un mesurage par un géomètre expert dont il allait communiquer de nouveau le rapport à l'expropriant.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b7199b201587f74be0155

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

d'appel du 30 septembre 2021 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 septembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain

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Pôle 2 - Chambre 5

6035170a22134442e850daa6

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

de PARIS, toque : P0267 Maître [X] [F] ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SIFELMET [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 318 155 363 00035 Représenté par Me Alain

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Pôle 5 - Chambre 2

616294d7db5ccebfe3f3a666

Appel

15 février 2013

15 février 2013

ayant son siège social [Adresse 2], - Société LACOR MENAJE PROFESIONAL SL prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 5]) (ESPAGNE), représentées par Maître Alain

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69e06e4ecdc6046d476892f0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[D] qui l'occupait à titre d'habitation et bénéficiait de règles légales protectrices en ce sens - qu'ainsi, l'exclusivité prétendument donnée à M.

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