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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
64af98d7049d5c05db1730fe
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Il a demandé à pouvoir bénéficier d'un programme de soins, se disant conscient de la nécessité d'un accompagnement médical à l'extérieur, sans pour autant comprendre à quel titre il devait se soumettre
Source officielle21e chambre
627df9990d41e0057d43e833
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] critique le jugement qui a retenu que l'insuffisance professionnelle était objectivée et que son licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f8a5bfec820a3a2a05e7bc
10 avril 2025
10 avril 2025
[S] aux soins était désormais correcte, bien que la conscience des troubles demeurait fragile.
Source officielleChambre 4-5
5fd9a342f40c34969264992c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
son employeur une détérioration de ses conditions de travail en raison d'une rémunération arbitraire uniquement variable, d'une redistribution inéquitable des dossiers composant son portefeuille, d'objectifs
Source officielleChambre 4-8
602745016bc2181c37e20306
12 février 2021
12 février 2021
Elle conclut que la société [Localité 4] Manutention avait conscience du danger et a pris les mesures nécessaires pour en préserver ses salariés.
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50d
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Elle conteste une faute inexcusable qui lui serait imputable dès lors qu'elle ne pouvait avoir conscience du danger et qu'elle avait pris toutes les mesures de prévention et de protection sur un site où
Source officielle14e Chambre
616318c2e0639f4f1a04a50f
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Elle conteste une faute inexcusable qui lui serait imputable dès lors qu'elle ne pouvait avoir conscience du danger et qu'elle avait pris toutes les mesures de prévention et de protection sur un site où
Source officielle6e Chambre A
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
24 mars 2011
enfant, - l'absence de danger psychiatrique pour l'enfant à accorder au père un droit de visite et d'hébergement classique prenant en compte l'éloignement des domiciles parentaux, - ces facteurs objectifs
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e702ef8faf13e2e973dd7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Le dossier de l'hôpital [6] indique le 13 février 2015 : « patient stable conscient et orienté, pas de trouble de la vigilance, pas de déficit spatio temporel ».
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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31 octobre 2023
31 octobre 2023
Lors de l'expertise, l'usagée me fait part de son intention de reprendre le travail, d'une prise de conscience de la chronicité de ses symptômes qui sont objectivés par le syndrome anxiodépressif apparu
Source officielle4ème Chambre Section 3
625fa5898361df277dc599e0
15 avril 2022
15 avril 2022
bilatérales sont objectivées depuis 2012 à l'occasion de l'entretien infirmier et que des restrictions médicales relatives aux mouvements des membres supérieurs ont été émises deux fois par le médecin
Source officielleSécurité sociale
61631f558007cf6451ddcda6
26 juillet 2011
26 juillet 2011
la salle manger ; Que les premiers juges ont justement souligné le caractère incertain des circonstances de l'accident, ne permettant aucunement de retenir que l'employeur ait ou aurait dû avoir conscience
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
635236a08c924eadffcc4753
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En revanche, elle implique de caractériser la conscience que l'assuré avait du caractère inéluctable des conséquences dommageables de son acte.
Source officielleChambre Sociale
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22 mai 2026
22 mai 2026
Il est précisé à cet égard que la conscience du danger exigée de l'employeur est analysée in abstracto et ne vise pas une connaissance effective de celui-ci.
Source officielle3e chambre sociale
602494ba63c12086b90f70bf
10 février 2021
10 février 2021
L'employeur qui avait parfaitement conscience des risques qu'il faisait courir à ses salariés, ne prenait aucune mesure préventive.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01879_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Aux termes de l’article L. 4021-1 du code de la santé publique : « Le développement professionnel continu a pour objectifs le maintien et l’actualisation des connaissances et des compétences ainsi que
Source officielleChambre pôle social
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16 avril 2024
16 avril 2024
, ou aurait dû avoir conscience, du danger auquel était soumis le travailleur, et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver.
Source officielle10e Chambre
603704a600daba9f69a0e46a
25 juin 2015
25 juin 2015
de conclure en faveur d'un tel accident, une chute, ou une perte de conscience liée à la soudaineté de l'agression thermique.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd9865b967b1a760d2c7d28
16 janvier 2020
16 janvier 2020
* Mme [E] n'a jamais contesté sa notation avant sa démission, elle a systématiquement accepté les objectifs fixés, enfin les éventuels bonus versés l'étaient de manière discrétionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91a
26 septembre 2011
26 septembre 2011
puisqu'il est dans le déni des troubles et n'a manifestement pas conscience de son état.
Source officiellePage 11 sur 226