Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA03391_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société Steelor
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03392_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. B E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03394_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. A E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03403_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. B E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03404_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société MHD G E
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03405_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. A E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03406_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. D F E.
Source officielleChambre 3-3
696163e8cdc6046d47c6fcac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
optimisation du site pour les moteurs de recherche - hébergement, certificat SSL permettant une navigation sécurisée - mise à jour de contenu illimitée -mise à disposition du gestionnaire de contenu Webtool
Source officielle1ère Chambre
6538b4287ffc2c8318ee018d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Die Absätze 1 und 2 sowie die §§ 308 und 309 gelten nur für Bestimmungen in Allgemeinen Geschäftsbedingungen, durch die von Rechtsvorschriften abweichende oder diese ergänzende Regelungen vereinbart werden
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93780
28 novembre 2016
28 novembre 2016
avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SA CANON CCB GUADELOUPE Immeuble Les Tropiques 1 Voie Verte 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Jean MACCHI substitué par Maître WENZEL
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04293_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 juillet et 13 octobre 2021, la société Soprodi Radios Région, représentée par Me Weigel, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04294_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 juillet et 13 octobre 2021 et 9 juin 2022, la société Soropar Group, représentée par Me Weigel, demande à la Cour : 1
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71b
30 avril 2008
30 avril 2008
WERL, Président de Chambre, Madame CONTE, Conseiller, Mme DIEPENBROEK, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c645
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Conseillers : madame CHAMAYOU-DUPUY, * lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame JUNGBLUT-CATZARAS.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03101_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 septembre 2022 et 17 mars 2023, l'Agence nationale des fréquences, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c69
13 novembre 2014
13 novembre 2014
X...le communiqué de la société Wendel par lequel était annoncé son offre ferme en vue de devenir l'actionnaire majoritaire du groupe Mécatherm et lui demandait de prendre contact avec elle afin de convenir
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0c38ac3a658931dd2b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
d'affaissement dû à la démolition des cloisons et doublage. » Dans la mesure où il n'existe pas de raison de retenir une somme supérieure à celle effectivement déboursée par les intimés (facture Weigel
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6878846863001e49f9f26aaf
16 juillet 2025
16 juillet 2025
FR0000063935), COVIVIO (FR0000064578), ALTEN (FR0000071946), JCDECAUX (FR0000077919), TOTAL (FR0000120271), VALLOUREC (FR0000120354), BOUYGUES (FR0000120503), DANONE (FR0000120644), FAURECIA (FR0000121147), WENDEL
Source officielleChambre 1 A
65b8a00cca0c5f0008399041
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- ENJOINDRE à la SCP WEIBEL, commissaires de justice associés, représentée par l'un de ses membres, de procéder dès la signification de l'arrêt à la destruction de tous les éléments saisis sur le
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce142000838990f
18 avril 2024
18 avril 2024
HBL : A l'Unité d'exploitation Wendel : du 13/04/1981 au 31/05/1983 : rabasseneur, du 01/06/1983 au 28/02/1987 : raucheur, du 01/03/1987 au 31/08/1987 : préparateur extrémité taille, du 01/09/1987
Source officiellePage 11 sur 12