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9 470 résultats pour « Voilque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Mohamed, le 21 Mai 2007c/Madame Z

6253cafbbd3db21cbdd8c953

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

... a toujours contesté les faits, indiquant aux enquêteurs que la bouteille lui appartenait, qu'au moment de partir lors de son passage en caisse, la caissière tenait la bouteille à la main qu'il a voulu

Source officielle

Page 11 sur 474

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Radiations

VOILQUE, Tony, Gabriel, Henri, VOILQUE

SIREN 502444300Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

30/12/2025

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Créations

VOILQUE, Pascal, Jean, Paul, Claude

SIREN 337579353Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

08/04/2025

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Radiations

VOILQUE, Pascal, Jean, Paul, Claude

SIREN 337579353Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

07/02/2025

Voir →

Créations

VOILQUE, Pascal, Jean, Paul, Claude

SIREN 337579353Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

26/04/2024

Voir →

Radiations

, VOILQUE, Pascal Jean Paul Claude

SIREN 337579353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

14/11/2021

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e61c25a97f0381f55ba

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

: * à son droit d'auteur sur plans d'architecture et d'aménagement dont l'usage n'a été autorisé que sur 4 sites, la création architecturale de la station Texaco, le meuble Bake Off, le logo 'Et Voila

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033fada60ab40ab28d6a7e7

Appel

22 février 2017

22 février 2017

[E] à l'égard du voilier OCEANIS et en ce qu'il est privé de sa part sur ce voilier, - retenir le recel en le réformant pour le compte monégasque CFM et porter à 121 000 euros le montant détourné dont

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a4168408c19df97e23

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Alors qu'elle avait voulu vérifier s'il était bien en train de dormir dans la voiture au garage, elle avait découvert son corps, sur une chaise de la terrasse.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f38cdc6046d4709bac8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[J] a seulement voulu rappeler le régime avantageux de la protection sociale dont bénéficient les sénateurs'; que les propos tenus et reprochés s'inscrivent dans un débat d'intérêt général et n'ont visé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f901

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Le voleur était un prestataire de services du magasin, il était difficile de le soupçonner, d'autant qu'il était en pleine conversation avec le vendeur du rayon en question. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL04618_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A a remis, le 28 mai 2015, une somme de 85 000 euros pour l'acquisition de la cocaïne découverte sur le voilier " " et qu'il a participé à son chargement.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e49cdc6046d47044865

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[E] [T] expose que le 6 janvier 2022 à 0 heure, il a stationné son véhicule dans la [Adresse 4] à [Localité 4], qu'il a croisé un individu qui l'a bousculé et que, lorsqu'il a voulu récupéré son véhicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913ba

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Par ailleurs, il indique que contrairement à ce qui est mentionné dans la décision du premier juge, il n'a pas mis volontairement le feu à son appartement même s'il reconnaît avoir voulu détruire par ce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62ea104241b41fe2e9b5ca55

Appel

2 août 2022

2 août 2022

- Mme [C] [C] : on a jamais voulu se soustraire à la première fois. Il a eu une OQTF une fois à [Localité 3].

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

68008eb77389f87eaf12843d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Madame [D] [O] déclare : ' Vous avez eu mon appel maître' Est-ce que je peux vous le lire' Je n'ai pas voulu signer le diagnostic de bi-polarité. J'ai dit à ma mère que je l'aimais.

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CA

Chambre civile 1-7

668cd258bbc9a118c6c6408d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Madame [O] [X] a été entendue en dernier et a dit qu'elle prenait du lexomil et du prozac depuis 10 ans, que cela ne lui faisait plus rien, qu'elle avait voulu prendre sa voiture pour aller faire des courses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f3

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Courant octobre 2000, Monsieur Jacques B... a confié à la SA QUO VADIS la réfection complète du pont en teck de son voilier. Les travaux ont été sous-traités à Monsieur Z....

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03197_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Elle soutient que : - elle a dû changer de système constructif et abandonner la précontrainte des voiles béton par post tension en vue d'assurer la rigidité des voiles béton par la mise en œuvre des

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CA

14e Chambre

603455b9ed3b784503fccdf3

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Pensant que ses douleurs passeraient avec de simples antalgiques, il n'a pas voulu consulter un médecin immédiatement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8af

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Ils soutiennent que les ACM n'établissent pas que monsieur Z... a voulu créer le dommage tel qu'il est survenu, la condamnation pour dégradation volontaire ne couvrant pas selon eux les dégâts commis à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90264

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Ils reprochent notamment à Mme Edith Y... d'avoir voulu forcer sa mère à déménager en Savoie où habite son fils Thierry.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03197_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elle a sollicité du consultant qu'il lui indique si la modification des principes de construction des voiles béton et de fixation des brise-soleil était techniquement nécessaire, en réservant la question

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CA

Chambre sociale

65321a829e4ea48318f5ab1b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Monsieur [Z] [S] est resté sur le parking dehors a hurlé à tous nos collaborateurs d'arrêter de travailler pour Coffratech, car « ce sont des voleurs ».

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CA

1ère Chambre civile

65b0ba308d0ccf000877e4ad

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par ailleurs, la stipulation contractuelle relative à la mise à disposition d'un skipper professionnel est insuffisante en elle-même à établir l'obligation pour la société [K] de soumettre le voilier au

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