CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

335 résultats pour « Valérie GOUTTE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

68fb978111af6ba0065f3cf6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[E] [U] [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 250 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 septembre 2025, en audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a14

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc4a

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

LAVAL- LUEGER avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître Valérie VIALA du barreau d'ORLÉANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Eric Z... ... Madame Anne- Marie Z... épouse A... ... S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944ee

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

(VAL) - Mandataire liquidateur de SAS VALDUNES [...] [...] Représenté par Me Hervé MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me VALLEZ AGS CGEA LILLE [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61628873dafa129e399518e2

Appel

27 février 2013

27 février 2013

COHEN, avocat au barreau de Paris, Toque : C1887 Monsieur [E] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat Maître Alexandre DEVILLERS, avocat au barreau de VAL DE MARNE, Toque : PC 333 Madame

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319876051eeae4f1309d220

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

(SMABTP) [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e4e

Appel

25 février 2021

25 février 2021

[M] [J], [N] [M], [O] [D] [N] [O] "Assignée en intervervention forcée" [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Jean-michel GOUT, (toque 70) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939fe

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Valérie ALVARO ARRÊT Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

2ème Chambre

69708445cdc6046d47140657

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94059

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Isabelle DE MELLIS , avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 131 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b14a1775905dba3bc8e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[S] lui dire ' Je vais t'éclater la gueule'. Aux termes du dispositif de ses dernières conclusions en date du 31 mars 2023, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e699477fe04f5cc67f7

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

société MONCEAU GÉNÉRALE ASSURANCES, SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5575713615cb3af9e7a

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5585713615cb3af9e7b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55a5713615cb3af9e7c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55c5713615cb3af9e7d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb55f5713615cb3af9e7f

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5615713615cb3af9e80

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5655713615cb3af9e82

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5665713615cb3af9e83

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

greffe le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe C..., Président et par Valérie

Source officielle

Page 11 sur 17

← PrécédentSuivant →