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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f3
30 janvier 2013
30 janvier 2013
APPELANTS Monsieur Bruno Marie Joseph Roger X... ... 93190 LIVRY GARGAN Monsieur Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85465
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Z... née le 13 Novembre 1946 à Tunis (TUNISIE) fille de Roger et de SACUTO Magda de nationalité française, mariée Gérante demeurant 258 bis, rue des Pyrenées 75020 PARIS Prévenue, comparante, libre
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b39
7 décembre 2005
7 décembre 2005
Michel AVRIL (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Novembre 2005 devant la cour composée de : Monsieur Thierry
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cbd8218d22f82bd4ac
9 avril 2025
9 avril 2025
Que l'expert déposera son rapport au greffe de la cour d'appel, chambre sociale, dans les quatre mois de sa saisine, et transmettra une copie de ses diligences à chacune des parties; De désigner Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4
5 juillet 2007
5 juillet 2007
demeurant 7 cour des Juliottes 94700 MAISONS ALFORT, - Monsieur Thierry P... demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, - Madame Virginie Q...
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801d
8 février 2006
8 février 2006
JULLIEN-LECHARNY-ROL- FERTIER, avoués, conformément à l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Roger X... et la SARL SOCOVI Immobilier le 3 juillet 1997 fait apparaître qu'il a été convenu entre : « M.
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc483f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
MONTPELLIER INTIMEE : EURL NET FACADE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Baptiste ROYER
Source officielle1ère Chambre civile
69691da4cdc6046d476b77d1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc2c
20 août 2008
20 août 2008
RIGAULT, avoués assisté de Me Marie-Hélène THIZY, avocat Madame Nadine Y... épouse X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d69c25a97f0381f4d36
25 février 2015
25 février 2015
INTIMÉ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] représenté par son syndic, la société GTF WARBEL, ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Thierry
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02950_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Jean-Luc et Thierry Le Bail ont, au cours de l'intervention du 16 novembre 2015, reconnu les faits révélés lors de la perquisition mais ont contesté le quantum retenu par le service.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1f
13 mars 2008
13 mars 2008
née le 14 Juillet 1969 à HILDEN ALLEMAGNE de nationalité allemande aide ménagère demeurant ... 46000 CAHORS représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Thierry CHEVALIER, avocat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02951_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Jean-Luc et Thierry Le Bail, gérants et associés de la SARL Carrosserie du Mont-Blanc, et que la vérificatrice les a rencontrés à ces deux dates.
Source officielle15e chambre
63b91b0fb63d827c909cadc0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
le 14 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : C N° RG : 18/00366 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie ROY
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f7
4 février 2014
4 février 2014
Christophe Roger Jacques X... né le 07 Mai 1970 à AMIENS (80000) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Manuela Y...
Source officielle1ère Chambre
5fdd12a64323057c98b369ed
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Thierry Jean André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Monsieur DD...Thierry, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057c
16 avril 2013
16 avril 2013
Y... atteste également des points suivants : "... - informé de la décision de François E..., Président du Groupe, de ne pas proposer de CDI à Mr Thierry X... à l'issue de son CDD, - le CDD de Mr Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
L' URSSAF DE LA GIRONDEc/La SELARL CABINET D'IMAGERIE MEDICALE DE CESTAS
6163772ef6919f4eda2c381c
3 mars 2011
3 mars 2011
APPELANTE : L' URSSAF DE LA GIRONDE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée Maître Sylvie BOURDENS loco Maître Thierry
Source officiellePage 11 sur 30