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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf5
27 août 2012
27 août 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Vincent Y... et X... se sont mariés le 27 septembre 2005 à BA RIA-VUNG TAU (VIETNAM).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00468_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00863_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02401_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle2ème Chambre
69cf6336cdc6046d47f40ef1
2 avril 2026
2 avril 2026
[F] [T] et Mme [U] [D] d'acquisition d'un riad au Maroc.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac4f29ffd2adfff4f38c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
* * * * * * * * * * * FAITS ET PROCÉDURE En septembre 2010, la société RIA a acquis l'immeuble du [Adresse 1] [Localité 6].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03090_20230214
14 février 2023
14 février 2023
de Senoche, et leur classement en zone naturelle assure la continuité entre la zone naturelle située à l'ouest sur le secteur " Sur Plano " et celle située à l'est sur le secteur " Sur le Molard de Riai
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
79038 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP BLANC - AMSELLEM-MIMRAN, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-François JOUFFRET, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Nicolas X... demeurant 4 rue des Riaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b762
8 novembre 2007
8 novembre 2007
au 8 juillet 2003 correspondant à 65 % du montant des échéances ; Attendu que Jean X... sollicite de ce chef une somme complémentaire de 425, 67 € correspondant au montant des échéances pour la pé riode
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03242_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il mentionne qu'il est le père de trois enfants scolarisés, B née le 11 août 2008 en Algérie, Mohamed Riadh né le 2 avril 2010 en Algérie, Zinédine né le 14 août 2016 en France, que son épouse fait également
Source officielle4e Chambre A
6035f91c859e7f5e8041add6
21 janvier 2016
21 janvier 2016
2010, la société MMA a informé la SCI 2A qu'elle faisait application de la règle proportionnelle de prime « pour non respect des obligations contractuelles liées à la non vérification des extincteurs, RIA
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fd
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Bonneuil-sur-Marne a constaté le 12 janvier 1995 : * l'absence de surveillance des équipements de sécurité propres aux établissements, * l'absence d'éclairage de sécurité, * l'absence d'eau dans le réseau RIA
Source officielleRéférés
677e183f25a73d43aa4ae0f5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du procès-verbal de constat du 23 janvier 2023 que : - les aménagements internes réalisés ont été démontés et emportés, dont les lavabos - les arrivées de fluides ont été démontées - le dispositif RIA
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa57
8 juin 2010
8 juin 2010
, a provoqué la propagation de l'incendie à la réserve n° 5, d'autre part, que le système de sécurité incendie n'a pas fonctionné puisque le personnel n'a pas pu armer les lances à incendie du réseau RIA
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01431_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04524_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6347ac7b29ffd2adfff4f4b1
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce contrôle a été initié le 30 juillet 2013 suite d'une part à l'analyse de son relevé individuel d'activité et de prescription (RIAP) pour l'année 2012 duquel est ressorti des atypies de facturations
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583e4ad0d5ee7d7e5bd4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces données ont été recueillies via le RIAP et le SNIR (relevés d'activité et de prescriptions).
Source officielleChambre 3-1
67ee19756cff766e94e38a78
2 avril 2025
2 avril 2025
En effet, les chiffres relatifs au montant de ses commissions pendant cette période n'ont rien de commun avec ceux réalisés précédemment et s'élèvent à 3 967 euros pour la pé-riode de mai à décembre 2019
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01758_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
La parcelle est par ailleurs recensée dans la zone naturelle d'intérêt faunistique et floristique " Ried de la Bruche de Molsheim à Strasbourg ".
Source officiellePage 11 sur 17