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547 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

686dfb0d002316e0ca848f0c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi, vous avez raconté ce qui s'était passé le 11 décembre 2019 : « il y a trois semaines, exactement le 11 décembre 2019, je rentre dans le magasin ZARA [Localité 5] en cherchant [D], je vois l'homme

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 12

67f753d6eb05d6bf6564d9c4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] [H] 'est venu régulièrement dormir chez [leurs]parents pour veiller sur [leur]père et 'a été un soutien moral très important' pour lui ; elle a raconté comme son frère s'est 'effondré' à l'institut

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033a2b4739c8c5724648c77

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

[V] pourrait aller raconter des choses vraies ou fausses. (...) Je veux que cette situation de stress s'arrête et que vous fassiez quelque chose. A noter que je suis très inquiète pour [V] [Z].'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9cacd9c834f03b766c5bb

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

[G] est respectueux de la déontologie médicale et est très affecté de ce que l'on peut raconter ou écrire sur son compte" ; c'est ce médecin qui a placé, pour la première fois, M.

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CA

Chambre Sociale

60366da72f8b2e0ea9d6bd16

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

[D] [I] boucher auprès duquel Mme [V] est venue le 16 mai 2012 à 13 h lui raconter les gestes déplacés de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b02

Appel

10 février 1998

10 février 1998

Société SOFTWARE PARTNERS, représentée par Maître FARNIER, es-qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de redressement et de cession, a mis en cause Maître Dominique RAFONI

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CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc9

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

X... a appelé E... pour lui dire que c'est un nommé ZURITA qui avait tout raconté "tout balancé euh votre ami, euh probablement vous, qu'apparemment les policiers, ils sont au courant de beaucoup de choses

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CA

9e Chambre A

616348f4543823d76b031780

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

l'appelle régulièrement le soir ou le week-end, elle cherche à avoir un rôle de mère à son égard, elle n'hésite pas à lui poser des questions indiscrètes du genre « tu as couché ce week end ' » et lui raconte

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0d4fc25a97f0381f4cc6

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

[U], indiquant : "durant le mois de septembre 2011, [J] [V] a à plusieurs reprises appelé Mme [I] dans mon bureau - indifféremment porte ouverte ou fermée si elle l'était auparavant - pour lui raconter

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01928_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

animaux domestiques et d’activités touristiques et le troisième, un parc animalier de 25 hectares destiné à la faune sauvage, comprenant notamment des félidés, des canidés, des cébidés, des bovidés, des ratites

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162efba8fe037d2cb4a05a3

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

[U] [S] a été embauché par contrat de travail à durée déterminée le 18 décembre 2007 , jusqu'au 19 juin 2008 ,en qualité de rayonniste , catégorie employé, par la SNC [J], exploitant une pharmacie à Paris

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878d0

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

du Mesnil 51110 WARMERIVILLE COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Guy REULLON, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Régis Y... 44 rue Ragonet

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91928

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

de l'employeur), se contente d'indiquer, sans fournir la moindre précision s'agissant des personnes visées ou des propos tenus, que sa collègue lui téléphonait presque 30 fois par jour pour " lui raconter

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CA

Sociale C salle 2

6639c3c79413110008238619

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

-1 du code de la sécurité sociale, du 13 mars 2019 pour dire si le malaise du 4 septembre 2018 a été provoqué par les conditions de travail du 4 septembre, dans lequel il est indiqué que Madame [R] raconte

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

60327d1e519bc2b1295e93b6

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Elle me raconte ce qui s'est passé le matin. «'Sa patronne, [Y] [G] l'a ignorée sans lui adresser de regard, la moindre parole. Elle a fait des messes basses aux autres employées.

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany

6253cd13bd3db21cbdd9238c

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Elle explique que les souvenirs qu'elle décrit ne peuvent être induits par un psychologue, car elle les avait racontés à son mari préalablement, que son frère Richard le savait également et qu'elle les

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CA

15e chambre

6349008b63d497adffda436c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Choqué, tremblant, à fleur de peau, les larmes aux jeux, je suis allé voir directement [H] pour lui raconter cette agression (...)", ce que confirme son chef d'équipe ; M.

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CA

Chambre 4 A

634507af3d3abfadff7c7932

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[F] harcelait moralement des personnes du magasin, les critiquant, les dénigrant et précisant qu'il " adorait avec d'autres collègues raconter des ragots pour créer des conflits dans l'entreprise ".

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e078a5cdc6046d4769c356

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Vous étiez à l'opposé de la pièce, assise par terre, adossé à un meuble, un livre à la main sans même raconter l'histoire aux enfants et ce, en leur faisant front.

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CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc8a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle m'a raconté qu'elle venait d'avoir un entretien avec sa hiérarchie et que cela s'était mal passé » ; - par certificat du premier juillet 2021, le docteur [G], médecin psychiatre, indique qu'il

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