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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 13
65336b5cbb40ec8318f31df9
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65336b60bb40ec8318f31e05
20 octobre 2023
20 octobre 2023
de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2023, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées , devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b05e7ef77d000880b593
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89627
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Les prévenus ont également eu à répondre devant les premiers juges d'une atteinte à l'intégrité physique de Raoul G....
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defffc
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Raoulx aux entiers dépens. Par déclaration électronique en date du 1er juillet 2021, la SARL Ambulances J. Raoulx a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 3 A
671740686a24f8a713323b78
21 octobre 2024
21 octobre 2024
MINUTE N° 24/480 Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Florence APPRILL-THOMPSON Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e534
13 avril 2010
13 avril 2010
Y... et son frère qui ne parvenaient pas à interpeller l'individu ; Qu'en réalité, l'auteur des faits était Raoul C..., mis en examen et placé sous mandat de dépôt le 19 mars 2003 dans une information
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
625bae7744cde4277d1bd628
15 avril 2022
15 avril 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360ca8a3c369c7f74997013
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambreM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
670a117cf178dc2492b0fc0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de7e
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d3f823e6dd0f8bf8146
21 avril 2023
21 avril 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6f676b73dd81b972a6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f0ba53ea6533065f551e1c
4 avril 2025
4 avril 2025
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle2ème chambre
650bdf60beee0f8318b975d9
6 septembre 2023
6 septembre 2023
la Socotec à l'encontre de la société Ramboll Danmark.
Source officielleChambre 2 A
64379da19477fe04f5cc63bb
12 avril 2023
12 avril 2023
Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Dominique HARNIST le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A
Source officielleChambre 17 (SC)
68f1d74c7ffb526292dd6ea5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Copie transmise par mail : - à [N] [P] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - au directeur d'établissement - au directeur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6662b6c6260008b52fb5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LES MARGATS DE RAOUL [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Anaïs
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dab7fcdc6046d475cc787
28 janvier 2026
28 janvier 2026
- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256db0bfda47c900760ed
13 janvier 2023
13 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePage 11 sur 226