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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
62e226b63de91be2e9f7eafd
27 juillet 2022
27 juillet 2022
02010 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KO6V C1 N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : la SCP FICHTER TAMBE la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdf63beee0f8318b975e4
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, le verre posé dessus, que Mme [C] était au bout, à l'angle de la rambarde, avec son verre posé aussi, que l'escalier qui mène à la réserve était juste matérialisé par un fil tendu accroché de part et
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00234_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
document d'orientations et d'objectifs du schéma de cohérence territorial ; - le projet méconnait les dispositions de l'article 1AU 3.1 du règlement du plan local d'urbanisme au motif que la rue du Rampaud
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02983_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Sa rambarde, également en bois, a été fixée à la structure par des plaques en métal, ainsi que cela a été confirmé lors de l’audience.
Source officielle1re Chambre A
61633c0e7eadebb7307d1e2d
14 juin 2011
14 juin 2011
CHAMPAGNE - DEBUSIGNE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Notaires Associés - [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Evelyne RAYBAUD
Source officielle1re chambre civile
66b30dfd2f025c562a9888d1
6 août 2024
6 août 2024
684 522, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD- RAIMBAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0dddc25a97f0381f5005
17 février 2015
17 février 2015
siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric LALANCE de la SCP RAMBAUD
Source officielle3ème chambre A
6348ff9363d497adffda407f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
APPELANTES : Compagnie ALLIANZ GLOBAL CORORATE & SPECIALTY SE inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 487 424 608 [Adresse 13] [Adresse 13] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Christophe RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e0
22 février 2002
22 février 2002
Z... nationalité frnaçaise demeurant : Chemin Vallobre - la Legue 84200 CARPENTRAS représenté par Maître François TEYTAUD, avoué ayant pour avocat Maître RAMBAUD, avocat au barreau de Paris, qui a fait
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b53a
27 février 2008
27 février 2008
83000 TOULON représentée par Mme Marie- Francine GAILLON (Délégué syndical dûment mandaté) INTIMEE SA DEXIA CREDIT LOCAL Tour Cristal ... 75015 PARIS représentée par Me DE CHAUVERON- RAMBAUD
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03198_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dans la nuit du 18 au 19 novembre 2018, un groupe d'individus a vandalisé le commerce exploité par la société Bourbon Bikes, situé 124 rue Léopold Rambaud à Saint-Denis.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89725
23 octobre 2007
23 octobre 2007
barreau d'ORLEANS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Monsieur FOULQUIER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897aa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02b
1 juillet 2008
1 juillet 2008
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acac
24 mai 2007
24 mai 2007
en dehors des plages et jours fixés au contrat, ni tenu de répondre aux sollicitations de la clientèle le matin, le lundi ou à toute heures du jour ; que bien plus les attestations de l'employeur (RAIMBAUD
Source officielle4ème chambre commerciale
633e700ef8faf13e2e973d5c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Remplacement : extention, rambarde avant droit, 2 tringles de blocage extention, 2 roulettes de guidage, mise en peinture de l'extention et rambarde », « matériel détérioré suite au retour de location.
Source officielleChambre sociale
63ca42949066fd7c90fc250d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
décision attaquée en date du 13 Octobre 2016, enregistrée sous le n° 15/573 APPELANTE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb4bbd03a05db965093
5 juillet 2023
5 juillet 2023
domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH 353 187 859 [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Blaise HANDBURGER, AARPI HDT Avocats, avocat postulant au barreau du GERS et Me Clément RAIMBAULT
Source officielleChambre sociale
63b7ccce6b63637c907b7a94
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COTILLOT-MOUGEOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉE : URSSAF - CAISSE DELEGUEE POUR LA SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marie RAIMBAULT
Source officielle2 e chambre civile
671b35682edfb0b58c05ebc1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
TAXI, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD- RAIMBAULT
Source officiellePage 11 sur 49