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28 551 résultats pour « Pierre Strock »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fdb55e96438ad33ef1f9390

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

par les cédants et la réintroduction de livres invendables dans le stock ; Attendu que les intimés objectent en substance que la demande de l'appelante au titre de la convention de garantie est vaine

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

65a8d41ee12c85000874af5a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

du suivi des stocks.

Source officielle
CA

6e chambre

5fe1d9d7463108b13d597441

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

d'après le stock théorique - jambon Serrano 120 gr inventorié 0 validé 119 d'après le stock théorique - pâte brisée à dérouler tablier inventorié 0 validé 118 d'après le stock théorique - saucisse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61631514e03efc4516bd2d78

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Yankel BENSOUSSAN, avocat de la SCP Pierre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1139d4cdc6046d47a68df6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Si quelques devis sont produits à destination d'une entreprise située en Arabie Saoudite, datant du 24 novembre 2025, aucune pièce ne confirme qu'ils ont été acceptés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a713

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

T., * rejeter des débats les pièces 38 et 48 de la société SUPREMA STRICK-UND WIRKWARENFABRICK en langue anglaise et non conformes aux dispositions de l'article 202 du nouveau Code de procédure civile

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f2d0645aeec3d9692389c6

Appel

31 août 2023

31 août 2023

De même, une barquette de surimi était présente dans le stock frais après votre service.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc72

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

de rechange, au statut de cadre position 1 indice 100 ; par avenant au contrat de travail du 1er juin 2004, monsieur Franck X... a été promu au statut de cadre expert, responsable pièces de rechange,

Source officielle
CA

3ème chambre A

68e8964ef14914fb075ebdc5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'inventaire contradictoire du 12 juin 2013 a fait ressortir un stock réel de marchandises de 153 674,40 euros et un stock réel d'emballages de 6 438,98 euros.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65b20d4bc4cf860008dff4c1

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[J] des informations actualisées concernant les stocks des produits R02 et R06, indiquant qu'il y avait environ 220 tonnes de surplus pour la référence R02 et 190 tonnes pour le R06 (pièce n° 13).

Source officielle
CA

8e Chambre A

61624a79a68110eae5b68fd4

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANTS Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] ALGERIE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce2

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Il a émis l'avis que c'est la solution B qui est applicable : 344 389 € (sans correction des stocks) et 353 980 € (avec correction des stocks).

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1feb62f5393e2eb449a5

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

L'acte prévoit un inventaire des marchandises et du tabac avec un paiement partiel par provision pour le stock tabac et un plafond de 25 000 euros pour le stock marchandises, payable selon un échéancier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b02d

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

P., à savoir notre logiciel habituel d' achat et de gestion des pièces et stocks concernant la procédure à suivre pour les commandes.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01368_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Elle soutient que : - la provision pour dépréciation des stocks à la clôture de l'exercice 2013 est justifiée par les pièces produites à hauteur de 57 903 euros à raison de véhicules saisis, volés, abandonnés

Source officielle
CA

2 e chambre civile

66c8260f5372bffe82563023

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Ainsi, dès lors que les bons de commande ou de livraison et autres pièces justificatives comptables relatives aux stocks ainsi qu'aux ventes réalisées se présentaient, avant leur enregistrement dans la

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01660_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb59cfa0e98837cfc27681

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

sur l'état de ses stocks.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68105ec6f4420d4e95ca2ac2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

La société Mora expose que la société VEEM a accepté le 10 juillet 2019 de régler les stocks de pièces, matières premières et composants qui lui ont été restitués et qui ont fait l'objet de facturations

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138b58bc223e2e3f0866

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

A titre d'exemple, un très gros stock de Fromage Blanc 3Kg et 5Kg HORECA a été commandé pour, au final, jeter 300 euros de ce stock.

Source officielle