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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c0
26 mai 2005
26 mai 2005
02083 Nature du recours : Appel APPELANTE : La SAS ACTION MARINE, représentée par son liquidateur amiable Monsieur X... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michel BONNEFOY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02433_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
D'autre part, il ressort des pièces du dossier de demande d'autorisation que celui-ci décrit et est assorti de pièces relatives à la pollution des sols compte tenu de leurs occupations précédentes.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00713_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu les autres pièces de ce dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e34
31 janvier 2006
31 janvier 2006
RG : 99/03691 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Jacques X... 104 Allée du Parc du Château 01600 TREVOUX comparant en personne, assisté de Me Michel BONNEFOY
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
644229d8d2fa6fd0f804040c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
3 et des pièces relatives à la saisie-contrefaçon (14, 17, 18).
Source officielle4eme Chambre Section 1
6868b27ff73c18b33b338bd1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le Président valide cette adhésion' (pièce 26). Cependant, M [W] conteste s'être exprimé en ce sens.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01002_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02341_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2022, le CHU de Martinique, représenté par la SELAS Tamburini Bonnefoy, conclut au rejet de la requête, à la réformation du jugement en tant qu'il a
Source officielle3ème chambre
627ca8c84781dc057dee7d9f
11 mai 2022
11 mai 2022
Traitement dans toutes les pièces de la maison. Traitement difficile car le protocole n'est pas respecté (appartement sale et encombré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ed
18 octobre 2011
18 octobre 2011
avocat INTIMÉES : SAS GECITER représentée par ses dirigeants légaux 16 rue des Capucines 75002 PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel BONNEFOY
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8795e
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Michel BONNEFOY, avocat au barreau de LYON Monsieur Marcel Y...
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f0ba47ea6533065f551da8
4 avril 2025
4 avril 2025
(pièce 14 employeur). L'employeur explique que l'avertissement avait pour but de sanctionner M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
Bonnefoy [...]
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02181_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 janvier 2024, 14 mai 2024 et 11 juin 2024, le centre hospitalier de Laon, représenté par Me Tamburini-Bonnefoy, conclut, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleChambre A - Commerciale
64364c9129c3df04f589a40d
11 avril 2023
11 avril 2023
procédure civile, * condamné la SA Etablissements Hardy à supporter les dépens ; statuant à nouveau sur les points infirmés, - annule la requête en injonction de payer présentée par la SELARL Bonnefoie-Guérin
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02872_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00995_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00270_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 12 juillet 2021 et le 26 juin 2023, le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres, représenté par la SELAS Tamburini, Bonnefoy, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02910_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 décembre 2021 et 13 octobre 2022, le centre hospitalier de Laon, représenté par Me Catherine Tamburini-Bonnefoy, demande à
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f9f6e8190d73a10ce27cde
11 avril 2025
11 avril 2025
siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand RABOURDIN de la SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158, substitué à l'audience par Me Roland BONNEFOY
Source officiellePage 11 sur 11