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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
61629bb1eaaf44d62f53e835
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ee
27 février 2012
27 février 2012
C'est-à-dire qu'on refait démarrer la machine en modifiant un paramètre qui " compense " le défaut, sans l'avoir vraiment analysé. La machine tourne avec son défaut.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8744781dc057dee7c7a
11 mai 2022
11 mai 2022
Il confirme qu'à réception du courrier de monsieur [F] en août 2018, une rupture conventionnelle a été recherchée, mais que les négociations n'ont pas abouti ; que l'enquête CHSCT qui devait démarrer suite
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93caa
30 juin 2017
30 juin 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Chrystel DERAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0454 SARL CENTURY 21 prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 448 347
Source officielleChambre commerciale
63d0d60981a7b805de12b624
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[G] à titre personnel, Rénovation de la Mirande, Paul et Ludo, SOS secrétariat, Houzz, Banque populaire du Sud, la salariée de l'entreprise), sachant que les principaux créanciers sont eux-mêmes associés
Source officielleChambre Sociale-Section 1
652f78ebb053208318995a6f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[J] [H] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2c
30 novembre 2007
30 novembre 2007
salarié qui fixe les limites du litige, lie les parties et le juge qui ne peut examiner d'autres griefs que ceux énoncés dans celle-ci, est ainsi libellée : " Sur le chantier Kaufman & Broad, vous avez démarré
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32bcf451bb7cd929339
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 8 pages) N°de répertoire général : N° RG 24/02172 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI2WV Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035dc876a6cb543038572f2
11 février 2016
11 février 2016
] Assignée le 30 novembre 2015 à personne habilitée, n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre Christian PAUL-LOUBIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Thomas Paul Marie X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Portalis DBVJ-V-B7E-LP2R Groupement GFA du GALANc/Groupement GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET
62cfb1ee548bc59fcf4f0ed6
13 juillet 2022
13 juillet 2022
TASTE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par Me Michel BELLAICHE de l'ASSOCIATION beldev, Association d'Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Hélène DEROCHE substituant Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY
Source officielle5ème Chambre
6350e51342150aadff23dd0a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
SELARL A.R.C, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : Madame [N] [E] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Paul
Source officielleChambre Sociale
6438f36aa942a604f5e938e2
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour des raisons indépendantes de cet incident (problème de conformité d'échafaudage) le chantier n'a pas pu démarrer le 25 janvier et a été reporté au 26 janvier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8591a4ff9ec259c0951b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
articles 907 et 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024 en audience publique, devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire, et Madame Marie-Paule
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635fc51457d0f882dbb8
26 avril 2023
26 avril 2023
RG 22/02423 -N° Portalis DBVJ-V-B7G-MWUO N° RG 22/02427 -N° Portalis DBVJ-V-B7G-MWUW ---------------------- DU 26 AVRIL 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
696a13cacdc6046d4781ac6b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[R] de termes excessifs, celui-ci demandant de discuter d'abord avec lui d'une proposition d'affectation d'un fonds avant d'en parler avec la collaboratrice concernée.
Source officielleChambre sociale
62ff285d65816bc563602c57
13 juillet 2022
13 juillet 2022
À mon initiative, un point matinal avait été fait en présence de Madame [P] et Madame [J] sur les dossiers d'activité en cours afin de démarrer la semaine.
Source officielle4eme Chambre Section 2
671740806a24f8a713323cd3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[K] n'est qu'un 'homme de paille' ; que la société 2-Pack exploite la clientèle de la SAS Ramondin France ; que la société 2-Pack est domiciliée à la même adresse que la société Recto Verso laquelle a
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
27 février 2008
HILAIRE DE RIEZ agissant poursuites et diligences de son Gérant et de son co-gérant, en exercice, et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE
Source officiellePage 11 sur 20