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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
68df5f1c38ac3a658931de6f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[I] [K] [T] C/ Entreprise LES JARDINS DE LA CROISETTE Copie exécutoire délivrée le 2 octobre 2025 à : - Me Sophie BOYER MOLTO, avocat au barreau de GRASSE - Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d152
25 juin 2009
25 juin 2009
clôturée le 03 Mars 2009 Audience publique du 20 Mai 2009 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis DBVH-V-B7I-JCTP AG TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 20 avril 2017 RG:13/01179 [C] C/ [B] [V] [C] Grosse délivrée le 10/10/2024 à Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62b
30 octobre 2008
30 octobre 2008
09 Septembre 2008 Audience publique du 24 Septembre 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c855
20 novembre 2008
20 novembre 2008
, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Patricia LE FLOCH, Greffier ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b2
28 février 2008
28 février 2008
11 Décembre 2007 Audience publique du 23 Janvier 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af88
31 janvier 2008
31 janvier 2008
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Bernard CHAUVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61624d5aed30a8f56173820a
21 janvier 2014
21 janvier 2014
à la Cour : jugement rendu le 24 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 10/01070 APPELANT Monsieur [N] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Patrick
Source officielle3e chambre
61625106929f6bffa995b425
15 mai 2014
15 mai 2014
: Jugement rendu le 10 Février 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 10/12005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6037768f9b5b6c52770bcd59
19 mars 2015
19 mars 2015
au barreau de PARIS, toque : P0147 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c281
22 mai 2008
22 mai 2008
clôturée le 18 Mars 2008 Audience publique du 04 Avril 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c518
26 juin 2008
26 juin 2008
clôturée le 13 Mai 2008 Audience publique du 23 Mai 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ef
24 janvier 2013
24 janvier 2013
SELAS ALAIN BENSOUSSAN en la personne de Me Laurence TELLIER-LONIEWSKI INTIME Monsieur [I] [O] [Adresse 7] [Localité 2] Rep/assistant : la AARPI AARPI DES DEUX PALAIS en la personne de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b3
20 octobre 2009
20 octobre 2009
CLUST SA - ZAC des LUATS Impasse des Armoiries 94350 VILLIERS SUR MARNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Xavier Z..., avocat au barreau de LYON Maître Patrick
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f2427263b
20 juin 2017
20 juin 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
d'avoir fait installer par EVOLBOIS un chalet d'exposition dans la cour du site, sur un terrain dont elle est propriétaire.
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb999e3dc9a7785901baf9
19 février 2019
19 février 2019
Florence AGOSTINI BEYER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1837 INTIMEE Madame [L] [R] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] représentée par Me Patrick
Source officielleChambre civile TGI
636b51f11c306fdcd14a682b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
application des dispositions des articles 778, 779 et 917 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick
Source officielleChambre civile TGI
6392e189d61f8005d4f3e1ca
25 octobre 2022
25 octobre 2022
application des dispositions des articles 778, 779 et 917 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick
Source officiellePage 11 sur 17