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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c87
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Léopold Mingau 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Madame Lefevre COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93498
31 août 2016
31 août 2016
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939da
15 février 2017
15 février 2017
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e2
15 février 2017
15 février 2017
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090f
24 juillet 2013
24 juillet 2013
: En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 juin 2013, devant Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca3
13 novembre 2013
13 novembre 2013
En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 septembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e95
8 janvier 2014
8 janvier 2014
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2013, devant Mme Micheline
Source officielleRétentions
66b45f97c979aae19b191c3e
7 août 2024
7 août 2024
Localité 4] ( ITALIE ) de nationalité Italienne retenu au centre de rétention de Perpignan dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Fanny MISSLIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01366_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Misslin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du préfet de l’Hérault du 8 décembre 2022 ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Hérault,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00545_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces, enregistrées le 29 février 2024 et les 22 et 24 avril 2024, Mme B, représentée par Me Misslin, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891bc
6 février 2007
6 février 2007
06/02/2007 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no06/00196 MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN / Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd3e
10 juin 2008
10 juin 2008
agissant tant en son nom qu'en qualité d'héritier de feue Madame Micheline A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9028c
13 février 2013
13 février 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Micheline X...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b1
10 septembre 2008
10 septembre 2008
matériel de Mme Micheline X....
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ac
15 février 2008
15 février 2008
15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 15531 SA CANNES BALNEAIRE C / Micheline X... veuve Y... Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a1
2 avril 2014
2 avril 2014
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 03 février 2014, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
RG N : 14/ 00036 AFFAIRE : M. 0livier Z..., Mme Sandrine Thérèse Michelin Y... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Alexandre Z...
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3724
20 avril 2022
20 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline
Source officielle3e Chambre A
616260328672d229b8816325
23 mai 2013
23 mai 2013
Monsieur [Z] [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par la SELAS DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, prise en la personne de Me Serge DREVET substituée par Me Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88347
11 avril 2006
11 avril 2006
Francis Y... ... 76600 LE HAVRE représentée par Me François LASNE, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : Madame Micheline Z... épouse A...
Source officiellePage 11 sur 80