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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
697c5e7fcdc6046d47393ae1
29 janvier 2026
29 janvier 2026
que ces longueurs ne peuvent pas être intégralement reportées sur un quelconque document graphique, -par acte notarié du 31 mai 1949, M. et Mme [Y] [L] ont vendu à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db8c25a97f0381f4f20
10 décembre 2014
10 décembre 2014
des portants, le consommateur perçoit d'abord le haut d'un pantalon puisqu'il le regarde de haut en bas ; à partir du moment où le consommateur perçoit, sur au moins les 2 /3 de la longueur d'une jambe
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d36
4 juillet 2024
4 juillet 2024
a été opéré sur 16,68 mètres de longueur.
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df708
21 janvier 2025
21 janvier 2025
parcelle [Cadastre 9] sur une longueur d'environ 40 m pour aboutir au point G et aurait une longueur totale de 85 ml'.
Source officielle1ère Chambre civile
68e5f347e11beca089b88de2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
retirer la clôture érigée sur soubassement mural ainsi que le portail en métal fermé et toute installation, même provisoire, entravant l'exercice du droit de passage de la SCI Solanda sur toute la longueur
Source officielle1ère chambre civile B
650d309c71dfcd8318200f6e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Cadastre 3]/[Cadastre 12] et [Cadastre 3]/[Cadastre 7], - cette clôture soit implantée à une distance de 3 mètres tout le long de la parcelle [Cadastre 15] dont l'accès devra être préservé sur toute sa longueur
Source officielle1ère chambre civile A
6163d5b9c8005eb80ab945ee
18 mars 2010
18 mars 2010
donnée dite longueur d'assemblage, on usine ladite extrémité dans la région de raccordement entre la partie courante de la première pièce et la longueur d'assemblage, de telle façon que le profil de raccordement
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0cc3c25a97f0381f4ae8
12 février 2015
12 février 2015
devront rester ouvertes, - ordonner aux sociétés LBAC et GEOFRED de réduire la largeur de la contre-terrasse qu'elles exploitent à 4 mètres, réduire la terrasse qu'elles exploitent [Adresse 1] à une longueur
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
Il est constant que le navire Trappeur était mouillé, dans une zone non interdite, avec une ancre de 11,5 kg, conforme au regard de la longueur du navire, avec une chaine de 30 mètres outre une longueur
Source officielleChambre 1-9
6973aa22cdc6046d47719d23
22 janvier 2026
22 janvier 2026
signifié le 13 octobre suivant, du tribunal judiciaire de Tarascon condamnait les époux [U] : - à rétablir l'assiette de la servitude de sorte qu'elle soit d'une largeur de 5 mètres sur toute sa longueur
Source officielleChambre 1-7
642fb55dcece1704f5747353
6 avril 2023
6 avril 2023
DESIGNER tel expert maritime qu'il plaira avec mission notamment de : - prendre connaissance de l'ensemble des pièces versées au débat, - de procéder à une mesure du navire, en fonction de sa longueur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f0
5 avril 2023
5 avril 2023
[B] en atteste, et avec utilisation d'un tracto-pelle sur toute la longueur.
Source officielle2ème Chambre
6690c73f0d808eb34e4554ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ils seront remplacés par un portail coulissant en aluminium, sur une longueur de 4 mètres linéaires, sans poteau ni verrou - avec un panneau 'accès pompiers' et un panneau 'stationnement interdit' et facile
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88726
12 septembre 2006
12 septembre 2006
De même, Monsieur Wouter X... tente de faire accroire que la décision du juge de l'exécution n'intéresse que deux cents mètres de longueur. . M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88728
12 septembre 2006
12 septembre 2006
De même, Monsieur Wouter X... tente de faire accroire que la décision du juge de l'exécution n'intéresse que deux cents mètres de longueur. . M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb4
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Y...demande à la cour de dire et juger : - l'assiette de la servitude de passage dite B-E puis E-F, - que cette assiette sera d'une largeur de 2, 75 mètres sur une longueur de 100 mètres au profit de
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02772_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle présente le ralentisseur de type dos d'âne comme un ouvrage dont le profil en long est de forme circulaire convexe, aménagé sur la chaussée, d'une hauteur de 10 centimètres, d'une longueur d'au plus
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01199_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ce dossier comporte également des plans de coupe permettant de déterminer la hauteur et la longueur de la construction modifiée, et de la comparer notamment avec celle prévue par le permis de construire
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89120
16 février 2007
16 février 2007
Jacqueline Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 14624, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89121
16 février 2007
16 février 2007
Sophie Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 15396, demeurant ...
Source officiellePage 11 sur 250