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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d3
26 février 2015
26 février 2015
HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision A l'audience, en présence de Joëlle LIOTARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162fded3ebbdffcbea6aa28
15 mars 2012
15 mars 2012
rendu le 01 Février 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section activités diverses RG n° 05/02166 APPELANT Monsieur [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Roland LIENHARDT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616243ba1217cad6c01648ec
27 novembre 2013
27 novembre 2013
octobre 2004 par le conseil de Prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° 04/04398 APPELANTE Madame [D] [M] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Roland LIENHARDT
Source officielle3ème chambre
66177db5e5d80f0008c2e984
10 avril 2024
10 avril 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [G] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nicole-pauline LIENARD
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00479_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B, représenté par Me Lienard-Leandri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté ses conclusions indemnitaires ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Gonesse à lui verser
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00929_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A..., représentée par Me Lienard-Leandri, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du 7 juillet 2022 par laquelle le président de la commission ferroviaire d’aptitudes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02267_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Eloïse Lienard, représentant le syndicat mixte des transports du Douaisis
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01785_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Liénart, représentant la commune de Ronchin, et de Me Chavda, représentant M. A....
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
par des sociétés qu'elle a choisies concernant la construction de la maison d'habitation à savoir : - la société Ezom construction pour le lot « gros 'uvre » et « revêtement de sols », - la société Linand
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ae
8 janvier 2008
8 janvier 2008
CEVASCO en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 11 juin 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a8
26 février 2015
26 février 2015
HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision A l'audience, en présence de Joëlle LIOTARD
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68f1d7537ffb526292dd6f1c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
domicilié en cette qualité [Adresse 3] Absente, représentée par Me William MAXWELL membre de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Maître Alexia LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91015
24 janvier 2014
24 janvier 2014
de nationalité Française demeurant Mazermaud-87130 LINARDS non comparant, représenté par sa femme : Madame A...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad2
10 mars 2008
10 mars 2008
né le 11 mars 1967 à LIETARD Madame Isabelle A... épouse Z... née le 5 Juin 1968 à DOUAI demeurant tous deux...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb28
6 décembre 2007
6 décembre 2007
née le 22 Septembre 1955 à HENIN LIETARD ... 14200 HEROUVILLE ST CLAIR représentée par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Agnès FALCOZ VIGNE- RITCHIE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e069
26 mai 2011
26 mai 2011
née le 18 Juin 1964 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850e3
7 janvier 2000
7 janvier 2000
tribunal d'instance ne disent rien sur la personne qui représentait cette Association et que le "chapeau" de ces jugements indiquent simplement que l'Association est "représentée par Maître ROUSSEAU-LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af11
29 février 2008
29 février 2008
avocat au barreau de ST- ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 10 avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleService des Référés
631986de51eeae4f1309d0f1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CENTRE D'AFFAIRES ET DE SERVICES VALENTINOIS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie LIOTARD de l'AARPI
Source officiellePage 11 sur 19