VEYSSIERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Eric VEYSSIERE, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Emilie LESTAGE

Il a été hospitalisé au CHD La Candélie en vertu d'un arrêté du maire de [Localité 1] pris le 21 juillet 2022 en lecture du certificat médical du docteur [B] [Y], médecin généraliste.

En lecture d'expertise le tribunal d'instance d'AUCH, au visa des articles 1792 et 1134 du code civil a condamné la société DEUSEL LL à payer la somme de 1 955,66 i à Michel X..., mis hors de cause la

Lorsqu'une décision créatrice de droits est retirée et que ce retrait est annulé, la décision initiale est rétablie à compter de la date de lecture de la décision juridictionnelle prononçant cette annulation

administratif la suspension de l'exécution de cette décision jusqu'à l'expiration du délai de recours devant la Cour nationale du droit d'asile ou, si celle-ci est saisie, soit jusqu'à la date de la lecture

administratif la suspension de l'exécution de cette décision jusqu'à l'expiration du délai de recours devant la Cour nationale du droit d'asile ou, si celle-ci est saisie, soit jusqu'à la date de la lecture

Le juge de la mise en état a écarté la prescription au visa de l'article 1304 ancien du code civil, car l'erreur alléguée du TEG n'apparaissant pas manifestement à la lecture de la convention et aucun

[F] [G] le 6 juillet 2020, durée: 2 heures 00; - recherches/ordonnance sur requête huissier, le 8 juillet 2020, durée 15 minutes; - lecture des mails de Mme [H] [S]/lecture pièces et recherches/Mail

Il se fonde sur la lecture de la carte de conducteur, qui démontre une reprise par M. [P] de séquences de conduites et de travail à compter de 5h16 et jusqu'à 9h20.

permettant de s'identifier électroniquement et de s'authentifier auprès d'organismes publics ou privés, au moyen d'un équipement terminal de communications électroniques doté d'un dispositif permettant la lecture

Après avoir donné lecture des éléments du dossier, Monsieur le Président de Chambre a, pour plus ample délibéré, renvoyé le prononcé de l'ordonnance contradictoire à l'audience publique du 6 février 2001

affecté d'une erreur matérielle qu'il y a lieu de rectifier ; * * * * PAR CES MOTIFS LA COUR, Statuant en Chambre du Conseil, par arrêt contradictoire à signifier ( détenu non extrait pour la lecture

Monsieur LAMANT, en lecture de l'arrêt qui, par application des articles 485 et 486 du Code de Procédure Pénale, a signé la présente décision.

caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine en date du 7 novembre 2007 ; - Reconnaître le caractère professionnel des troubles psychologiques présentés par Mme Y... consécutivement à la lecture

La cour a procédé à une lecture comparative de ces décomptes et des fiches de paie de M. [Z].

En effet, après la lecture de ce courriel, son concubin, M.

pays de destination et lui interdisant le retour sur le territoire français pour une durée d’un an ou, à titre subsidiaire, de suspendre l’exécution de l’obligation de quitter le territoire jusqu’à la lecture

personnes suivantes, sachant que le demandeur souhaite obtenir préalablement un devis pour les frais de reproduction et que l'administration propose seulement au demandeur de se déplacer en salle de lecture