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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85324
26 mars 2001
26 mars 2001
A la recherche de l'insolite et de l'inédit, les photographies et textes associés retracent légendes, anecdotes historiques, géographiques et culturelles de QUIBERON et de ses environs.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333d7f74a27a178b843eb
6 avril 2010
6 avril 2010
deux plaintes simples courant 1987, pour avoir été d'une part victime à plusieurs reprises de tentative d'extorsion de fonds et de menaces de la part d'un individu nommé [D] [X] et de membres de la Légion
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19f
2 avril 2008
2 avril 2008
Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque » ; que ce texte énonce le principe selon lequel l'utilisation
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
INSTANCE Par jugement en date du 7 mars 2011, le tribunal mixte de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL TERRE DE MILIEU qui exploitait un bar à l'enseigne " LEGENDES
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
D C F, engagé au sein du premier régiment étranger de la Légion étrangère depuis le 13 janvier 2010 et promu au grade de caporal le 1er novembre 2013, a été radié des cadres pour réforme définitive le
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03060_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B... s’est engagé dans la Légion étrangère le 3 mai 2010 et a été radié des contrôles le 9 juin 2023. Le 3 septembre 2018, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01222_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ces immeubles sont repérés par la légende n°6.
Source officielleAvis
CADA:20171899
22 juin 2017
22 juin 2017
enregistré à son secrétariat le 18 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Mazeyrat-d'Allier à sa demande de communication d'un document contenant les motifs et les fondements juridiques sur lequel
Source officielle1ère chambre civile A
60320e5fc215e54661198c40
3 mai 2018
3 mai 2018
Ensuite, chaque testateur lègue : - à [L] [K], leur maison d'habitation avec toutes ses dépendances, remises et garage, sis [Adresse 4]), et une parcelle de pré sise dans la même commune, cadastrée section
Source officielleRétention Administrative
63d0d55b81a7b805de12b3fd
24 janvier 2023
24 janvier 2023
J'ai pensé à m'inscrire à la légion étrangère. Après j'ai trouvé un travail.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb181f47e994feb2673
29 avril 2025
29 avril 2025
jointes ; est joint un planning intitulé 'dimanche 13 octobre 2019' avec des noms de salariés, des initiales de services, des horaires et des couleurs (blanc, jaune, bleu, vert, rouge, mauve) sans légende
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb181f47e994feb2677
29 avril 2025
29 avril 2025
jointes ; est joint un planning intitulé 'dimanche 13 octobre 2019' avec des noms de salariés, des initiales de services, des horaires et des couleurs (blanc, jaune, bleu, vert, rouge, mauve) sans légende
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb181f47e994feb2679
29 avril 2025
29 avril 2025
jointes ; est joint un planning intitulé 'dimanche 13 octobre 2019' avec des noms de salariés, des initiales de services, des horaires et des couleurs (blanc, jaune, bleu, vert, rouge, mauve) sans légende
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb281f47e994feb267d
29 avril 2025
29 avril 2025
jointes ; est joint un planning intitulé 'dimanche 13 octobre 2019' avec des noms de salariés, des initiales de services, des horaires et des couleurs (blanc, jaune, bleu, vert, rouge, mauve) sans légende
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb17b468b3c6ac4853d49d
10 avril 2019
10 avril 2019
que dans le cadre du divorce ; ' que pour être opposable à Mme [U] [N], le jugement du tribunal de commerce de Versailles aurait dû lui être signifié en vertu de l'article 503 du code civil selon lequel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
D'EXPLOITANTS AGRICOLES POUR LE DEVELOPPE MENT DES TECHNIQUESc/SAS APAVE SUDEUROPE
5fd98433a9667573a15accce
16 janvier 2020
16 janvier 2020
d'un acte authentique du 29 août 2011 ( pièce 31 SEADT) et à la suite de la dissolution de la SCI DE MADERE dont le patrimoine a été transféré au SEADT, celui ci est devenu propriétaire du terrain sur lequel
Source officielleChambre civile
62d103dc2f83c19fcf11bb95
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Y] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle LEGUIN de la SELAS FIDAL, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Carlo RICCI, avocat plaidant, au barreau de CHARTRES S.A.S
Source officiellePremier président
6a1fbd51cdc6046d47e9945a
2 juin 2026
2 juin 2026
chef de condamnation est devenu définitif ensuite du prononcé d'un arrêt de la cour d'appel de Paris à l'occasion duquel une convention d'honoraires aurait été conclue mais non signée par le client lequel
Source officielleAvis
CADA:20142181
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La commission, qui prend note de la réponse du directeur général des finances publiques, estime que la communication à des tiers du document par lequel l'administration a notifié individuellement à un
Source officielleAvis
CADA:20204950
7 janvier 2021
7 janvier 2021
demande de communication de la version définitive du rapport de contrôle administratif, réalisé au mois de mai 2019 par le cabinet SIRIUS à la demande du ministère, relatif au solde du projet « X », pour lequel
Source officiellePage 11 sur 130