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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE01575_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B C A, représenté par Me Gozlan, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'accueillir la demande de l'admission exceptionnelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00991_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
novembre 2022, 16 janvier 2023, 20 mars 2023, 19 mai 2023 et le 22 juillet 2023, l’association Les Amis de la Terre et l’association Préservons la Vallée de Clairvaux, représentées par la SCP Faro & Gozlan
Source officielleChambre civile 1-5
6969e4e2cdc6046d477d9fe6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Vanessa LANDAIS de la SELARL CABINET LANDAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 648 - N° du dossier E0009AI6 Plaidant : Me Sandra GORLIN
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01661_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 30 octobre 2023, la société Eurostockage, représentée par Me Cindy Malolepsy, se substituant à Me Valéry Gollain
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b20
27 septembre 2007
27 septembre 2007
DEVELOPPEMENT représentée par Maître A... mandataire ad'hoc, demeurant... 06000 NICE, dont le siége social est 1 Place du Général Goiran-06100 NICE Maître Hélène A...
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA01234_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
devant la Cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 21 avril et 5 octobre 2020 et 28 mars 2023, la société civile immobilière Paris Pierre Chennevières-sur-Marne, représentée par Me Gozlan-Janel
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d01
2 avril 2024
2 avril 2024
[O] [V] et Mme [Y] [V] : Le premier juge a retenu l'absence de griefs pouvant motiver la résiliation du bail avec cette précision que le simple fait de nourrir les goélands n'est pas un motif suffisamment
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65a0f0b35bbe450008b2d05b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SWISSLIFE PRESTIGIMMO [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Fabienne BALADINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0744 substituée à l'audience par : Me GOELEN Elisabeth, même cabinet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00368_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 février 2021 et un mémoire enregistré le 10 février 2022, la société Duca, représentée par Me Valéry Gollain, demande à la cour : 1°)
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4a1cdc6046d471130b6
3 avril 2026
3 avril 2026
APPELANTE S.A.S. [1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN, avocat
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4adcdc6046d471131af
3 avril 2026
3 avril 2026
APPELANT Monsieur [N] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
686766f37c03803a32c2713d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
1971 à [Localité 7] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Xavier BOUILLOT de la SELEURL XAVIER BOUILLOT AVOCAT, avocat au barreau de PARIS ayant pour avocat plaidant Me Gary GOZLAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd9d66b7f706510e6f27aca
14 novembre 2019
14 novembre 2019
le 16 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/00851 APPELANTE Mme [R] [F] [A] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier GOZLAN
Source officielleChambre 2-2
5fdaf0c9d90c70845bd6334c
7 mai 2019
7 mai 2019
Madame [O] [A] [N] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN
Source officielle4e chambre
61609a4454c6ec55cf7100f6
8 septembre 2014
8 septembre 2014
siège représentée par Maître Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL- DE CARFORT avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 24212 vestiaire : 334 plaidant par Maître Sabrina GOZLAN-JANEL
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02380_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Dans ces écritures, l'appelante vise le secteur compris entre la rue des Goélands, l'avenue de la plage, l'avenue de Gao et la rive nord du Courant de Soustons.
Source officielle2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fde
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Dans une deuxième attestation du 22 février 2024, elle ajoute que Mme [H] dépose de la nourriture devant chez elle pour les goélands, ce qui pose un problème pour les résidents qui doivent passer devant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
Piafc/Taxi 4
6162d67ca2a5768a176c5635
9 novembre 2012
9 novembre 2012
demeurant [Adresse 1], représentés par Maître Anne GRAPPOTTE-BENETREAU la SCP GRAPPOTTE- BENETREAU-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, assistés de Maître Roland PEREZ de la SELARL GOZLAN
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01055_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 avril 2022 et le 8 avril 2024, les consorts D, représentés par la SCP Faro et Gozlan, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00974_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
faible, au sein de l'aire d'études, de 33 espèces d'oiseaux en période de reproduction, dont 7 espèces d'oiseaux sensibles à l'éolien (Buse variable, Faucon crécerelle, Pluvier doré, Vanneau huppé, Goéland
Source officiellePage 11 sur 13