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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Gilbert - Véronique, Représentants légaux de leur fille mineure Elodie C... Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86917
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Gilbert X... Mme Jacqueline Y... épouse X... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU Z... : M. Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb95
20 octobre 2008
20 octobre 2008
OCTOBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTES Mademoiselle Linda X... ... 31120 LACROIX FALGARDE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assistée de la SELARL Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
: 30 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY Gilberte
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00155_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 août 2023 en tant qu'il a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté de transfert du 31 juillet 2023 ; 2°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7e
4 décembre 2003
4 décembre 2003
PARTIES EN CAUSE: APPELANT Monsieur Gilbert Z... 8 Rue Jean Jaurès 02270 LA FERTE A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff84
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Gilbert X...a été condamné à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90077
21 décembre 2012
21 décembre 2012
C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y... P-L. P/ E.
Source officielleSociale C salle 1
5fddc4a9a707c86a1eafdc20
30 mars 2018
30 mars 2018
Gilbert X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf8
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Société SOFI venant aux droits de Monsieur Gilbert B... agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ...
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03445_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
la zone d'aménagement concerté " Gilbert Pillet ".
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04545_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
lui délivrer une autorisation provisoire de séjour ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative au profit de Me Gilbert
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02792_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
François Point, rapporteur, - et les observations de Me Gilbert, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02053_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2, 19 et 30 août 2024, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille et la société Relyens mutual insurance, représentées par la SARL Le Prado-Gilbert
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA03877_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
B, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 août 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3d
27 février 2018
27 février 2018
Gilbert Y... et Mme Françoise X... épouse B... ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Le tribunal a relevé à bon escient qu'il avait pu être rédigé par un tiers ayant accès à la machine à écrire et au papier à en tête de Gilbert D....
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916dd
4 juin 2014
4 juin 2014
assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mme Gilberte Arlette Y...épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd08
22 avril 2011
22 avril 2011
C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y...
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