Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91312
25 mars 2014
25 mars 2014
Dans un courrier postérieur du 17 septembre 2012, elle a précisé " je vais être gentille, je veux qu'elle me rembourse 1 500 euros (je suis généreuse) ".
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a6
1 avril 2014
1 avril 2014
née le 23 Mars 1970 à PABU (22200) ... ... 22290 TRESSIGNAUX Représentée par la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Exposé du litige et objet du recours, M
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6309b40ca521cdc5630b7aa0
26 août 2022
26 août 2022
[E] explique qu'elle a été agressée, qu'on lui a fait une piqûre de force, qu'elle n'est pas dans le déni et se souvient de tout, qu'elle fait tout toute seule et que son entourage profite de sa gentillesse
Source officielle1ère Chambre
66a099152be3e083f4fad58e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
SELARL ARMEN, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [P] [N] né le 11 Septembre 1954 [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Justine GENTILE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65af69ebb6c6260008b5316e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SOCIETE FINANCIERE DE LA NEF [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 339 799 116 représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés de droit audit siège Représentée par Me Laure GENETY de
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf1
24 juin 1998
24 juin 1998
L'intéressé s'était adressé en ces termes au fonctionnaire : "Tu es bien gentil dehors, tu ne me reconnais pas... Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c75
24 juin 1998
24 juin 1998
L'intéressé s'était adressé en ces termes au fonctionnaire : "Tu es bien gentil dehors, tu ne me reconnais pas... Je vais t'enculer, te sécher, viens derrière tu vas voir, fils de pute, bâtard".
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e0a
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Z... par ses dirigeants légaux Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître LE GENTIL, avocat au barreau de ARRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d7
25 mars 2002
25 mars 2002
été débattue et plaidée en audience publique, le 18 Février 2002, devant Monsieur FOURCHERAUD, Président de Chambre, Madame LATRABE, X... et Monsieur COMBES X... rédacteur, assistés de Robert PERRET-GENTIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c8b
29 décembre 2015
29 décembre 2015
SUR CE En cours de délibéré a été communiquée une ordonnance de mise en liberté assortie d'un contrôle judiciaire rendue le 8 avril 2014 par M GENTIL, vice-président chargé de l'instruction (instruction
Source officielle1ère Chambre
603762ce7725cc3ff500ca12
31 mars 2015
31 mars 2015
LE CAER de la SELARL GRAIC - QUINTARD-PLAYE - LE CAER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC SA AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrick ELGHOZI de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC
Source officielleAvis
CADA:20170470
31 décembre 2017
31 décembre 2017
logement Grand Est à sa demande de communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par la société X mandatée par la société X concernant les nuisances sonores générées
Source officielle1ère Chambre
6285e1786a1876057df5d536
17 mai 2022
17 mai 2022
[O] [I] La Conciergerie 95 rue de la Patouillerie 44700 ORVAULT Madame [D] [A] épouse [I] 1 bis, rue de la Burgauderie 85230 BOUIN ayant tous les trois pour avocat postulant Me Yves-noël GENTY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b6522
20 décembre 2012
20 décembre 2012
M] [H] [B] Madame [U] [J] [W] épouse [B] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par Maître Catherine BELFAYOL-BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0064 assistés de la SCP BODIN GENTY
Source officielleChambre sociale
6309b3eba521cdc5630b7a39
25 août 2022
25 août 2022
prise en la personne de son représentant en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, et Me Ludovic GENTY
Source officielleChambre 1-11 OP
64af98bc049d5c05db173084
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Me [P] [G] justifie de la réalisation des diligences suivantes : - démarches auprès de la SCP BODIN GENTY conseil des parties adverses , du 7 au 11 juillet 2020 afin de trouver un accord amiable,
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0c
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Vu le recours formé par : Monsieur Yves Y... ... 75008 PARIS représenté par Me Denis GENTY, avocat au barreau de VERSAILLES Demandeur au recours, contre une décision en date du 29 novembre
Source officielle2ème Chambre civile
626b8168d1fb03057d9a5084
28 avril 2022
28 avril 2022
la société LE BORSALINO : - infirmer le jugement uniquement en ce que le tribunal n'a pas décerné acte à la société JPM et à la société LE BORSALINO de leur accord pour la conclusion d'un bail sui generis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61627b5592e3db741f8570ad
18 juin 2013
18 juin 2013
Tu n'es pas victime ou punching-ball, tu es un emmerdeur, gentil, certes, mais un gentil emmerdeur !!!
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85856
12 septembre 2001
12 septembre 2001
CABINET DE Monsieur GENTIL DOSSIER N X... 01/00274 ARRET N 263 DU 12 septembre 2001 C/ Y... Michel Z... Luc Dauphin A...
Source officiellePage 11 sur 81