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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021695
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
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4 mars 2003
4 mars 2003
CONCESSIONNAIRE MERCEDES) prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Zone Industrielle Sud - Parages 82000 MONTAUBAN représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d15
26 novembre 2013
26 novembre 2013
.-87400 ROYERES représenté par la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Maître Marie-Laure LEMASSON,
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89434
6 septembre 2007
6 septembre 2007
représentées par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 06000483 Rep/assistant : Me Philippe COMBEAU, avocat au barreau de PARIS (D.109).
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deed
26 mai 2011
26 mai 2011
Y...a, à sa descente du VAB, été déséquilibré par le sol mouillé, voire gras, et qu'il a glissé, heurté par inadvertance par M. X...dans un espace relativement restreint, avant de chuter.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-JXSP La SARL CARAIBESc/La Société OPCI UIR II
5fd9a5cb9b8b1e998db9debc
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Surface GLA : surface contractuelle : 83 m²'. (Page 13 du rapport d'expertise).
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93b1f1ed98b447f4398
23 avril 2025
23 avril 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
15 avril 2022
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2021 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Alain LACOUR, Président de chambre Conseiller :Monsieur Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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2 avril 2025
2 avril 2025
RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa963b
3 avril 2024
3 avril 2024
SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61626b90e62f7c490f224e79
11 septembre 2013
11 septembre 2013
00780 APPELANT Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : L0020 et de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8778c
7 juin 2005
7 juin 2005
LA BRIOCHERIE prise en la personne de son gérant en exercice, 34 Rue Jean Moulin 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25c
18 août 2009
18 août 2009
Franck Philippe né le 14 août 1971 à ST MAUR DES FOSSES (Val de Marne) Fils de Y... Michel et de Z... Eliane De nationalité française Maçon Sans domicile connu ayant demeuré ...
Source officielle1re Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b8b7
7 avril 2015
7 avril 2015
par Me Ludovic REVERT-CHERQUI, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 4] (VIETNAM) (99), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe-Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
, la suspension en fonte dorée, le bureau demi ministre Chester, l'armoire bressane, les cinq chaises Louis Philippe paillées, la cuisine intégrée, le four et le combi frigo Arthur Martin, le siège canapé
Source officielle1re chambre sociale
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
l'affaire a été débattue le 16 NOVEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588855
24 avril 2024
24 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7362bcdc6046d479a6445
8 avril 2026
8 avril 2026
08 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier.
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e696
3 avril 2025
3 avril 2025
demeurant [Adresse 4] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2025 en audience publique devant la Cour était composée de : Monsieur Philippe
Source officiellePage 11 sur 21