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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
s'apparentant au domaine du rêve et au monde cosmique, à savoir : des étoiles « classiques » (à cinq branches), des étoiles filantes, des octogrammes, plein ou filant, des astérisques et d'autres motifs fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97a
20 juin 2017
20 juin 2017
; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
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10 mars 2008
10 mars 2008
HAIR STREET aux époux F... selon acte du 29 décembre 1984, - HAIR STREET, salon de coiffure mixte de 200 m ² situé au Centre ALMA, et comportant des rayons de ventes de cadeaux, gadgets, bijoux fantaisie
Source officielle4e chambre
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24 mars 2014
24 mars 2014
P.V (article 659 du code de procédure civile) Madame [FS] [EP] [Adresse 76] [Adresse 31] [Localité 7] signification de conclusions en l'étude de l'huissier de justice Société MALUX LE FANTASSIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
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4 avril 2024
4 avril 2024
CAMWATER - Inscrite au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier de DOUALA sous le n° DLA/2006/B/1204, représentée par Me Manuel roland TCHEUMALIEU FANSI, avocat au barreau de PARIS, et Me Georges Fleurik
Source officielle1re chambre sociale
626a2f5d71469e057d789aa6
27 avril 2022
27 avril 2022
Les allégations concernant les personnels invoqués, que Mme [T] n'a pour certains jamais connus, ne sont que pures fantaisies.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b249e4ea48318f5ae85
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Toutes les cinq ont été déposées en classes 14, 25 et 41 pour désigner notamment des bijoux de fantaisie, des vêtements et accessoires et des services de divertissement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e9378a
12 avril 2023
12 avril 2023
Intellectuellement, la marque antérieure apparaît comme un terme de fantaisie, sans signification particulière, alors que le signe contesté juxtapose deux termes identifiables et particulièrement le mot
Source officielle9e Chambre B
60341b64f612fd0aefd1bd66
3 février 2017
3 février 2017
lequel certaines se montrent récalcitrantes' Énormes dysfonctionnements de la part du premier prestataire choisi : Mauvaise qualité, délais de livraison démesurés et non justifiés, erreurs d'envois et fantaisies
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04031_20230803
3 août 2023
3 août 2023
À ce titre, l'administration a constaté que la société Metalinium, constituée le 21 novembre 2014, avait pour activité 1'" achat, la vente et l'import d'accessoires de mode, prêt-à-porter, bijoux fantaisie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61633c1b7eadebb7307d1f6a
23 juin 2010
23 juin 2010
les appelants reprochent à l'officier ministériel une inertie de deux ans, le non-respect des décisions de justice intervenues, une méthodologie de partage ignorante de la technique applicable, la fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61639212c171f9a1fe14c683
12 novembre 2010
12 novembre 2010
La société [U] BIJOUX est spécialisée dans la création et la fabrication de bijoux de fantaisie haut de gamme qu'elle commercialise sous sa marque [U] dans les boutiques [U] BIJOUX.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0d67c25a97f0381f4d30
11 mars 2015
11 mars 2015
l'immeuble n°253 situé dans le parc des portes de [Adresse 3] (93), à destination exclusive d' 'import-export et de vente en gros ou demi-gros d'articles de décoration, ménagers, textiles, bijoux fantaisie
Source officielle11e chambre
615e0e16c25a97f0381f520e
4 décembre 2014
4 décembre 2014
D'autant plus que vous m'annoncez cette fantaisie aujourd'hui avec un effet rétraoactif au 1er avril! Sympa votre poisson !
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02942_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
En outre, ainsi que l'énonce le paragraphe 3 de l'article 1er du règlement (CE) nº 1924/2006, une marque de fabrique ou un nom commercial ainsi, du reste, qu'une dénomination de fantaisie apparaissant
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00700_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
parcours artistique piéton permettant de découvrir soixante-neuf œuvres contemporaines réalisées par des artistes internationaux, dont le Pouce de César, l'Araignée rouge de Calder ou les Personnages fantastiques
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00701_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
parcours artistique piéton permettant de découvrir soixante-neuf œuvres contemporaines réalisées par des artistes internationaux, dont le Pouce de César, l'Araignée rouge de Calder ou les Personnages fantastiques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00260_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
particulier des propositions de rectification, lesquelles reprennent des éléments obtenus auprès de l'autorité judiciaire, que la société 8116563 Canada Inc. vend des articles d'épicerie, vêtements, bijoux fantaisies
Source officielleChambre 1-5
642fb54ecece1704f574731e
6 avril 2023
6 avril 2023
[T] [U] bénéficiait d'un bail portant sur le local commercial du rez-de-chaussée et y exploitait un commerce de vêtements et bijoux fantaisie. Mme [L] [W] est décédée le 2 mai 2001.
Source officielle5ème Chambre
651e53baa81daa831884f690
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[D] a donné à bail commercial à la société Beauté-Développement des locaux dans un immeuble en copropriété situé [Adresse 2] pour une durée de 12 ans à destination de parfumerie, vêtements, bijoux fantaisie
Source officiellePage 11 sur 15