De même, aucune faute ne peut être retenue à l'encontre de Mme [G] qui a fait poser un escalier conforme à son goût esthétique, de la société Sur Mesure qui a posé un escalier conforme aux exigences de

à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant la clé de cette

Mme [T] [Y] a d'ailleurs chuté dans l'escalier le 30 novembre 2017 alors que le fauteuil du monte-escalier était bloqué en haut de l'escalier.

de 89 hectares sur le territoire communal d'Escaro-Aytua, et de 17 hectares sur celui de Souanyas.

Il a précisé avoir fait installer une vraie porte au niveau de l'escalier peu de temps après l'accident.

Les époux [J] se sont plaints de « désordres sur escalier ».

, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier ».

* Les clés de répartition CHARGES ESCALIER [Adresse 4] (lot 156) et CHARGES ESCALIER [Adresse 5] (lot 450) M. et Mme [S] prétendent que les clés de répartition 'CHARGES ESCALIER [Adresse 4]' (lot

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Elise HIBON, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Déborah RUFFIN

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Elise HIBON, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Déborah RUFFIN

sociale de BOBIGNY RG n° 09/00113/B APPELANTE Madame [M] [V] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1882 substituée par Me Rufino

Un immeuble situé à SAINT RUFFINE en ruine dénommé .... 5. Un appartement en indivision situé à ANTIBES 6.

23 juillet 2002, le lot n°19 : un appartement au quatrième étage escalier gauche de l'immeuble et 43/1000e des parties communes générales.

en ce compris les derniers appels de fonds, - dire que les escaliers sont des parties communes générales, - débouter la SCI l'Émile de ses demandes, - condamner la SCI l'Émile à régler ses arriérés

... invoque en premier lieu comme motif de déplafonnement la modification des lieux au cours du bail précédent le bail expiré par la suppression par la locataire sans autorisation du bailleur d'un escalier

Cette copropriété jouxte celle située au [Adresse 2] à [Localité 7] et y est reliée par un escalier commun et une toiture commune.

La preuve d'une non-conformité à la réglementation de l'escalier n'est dès lors par rapportée par Madame [S].

*à droite : la cage d'escalier n°2 comprenant : - une entrée et un palier conduisant à l'escalier et à l'ascenseur n°2 - ce palier donne également accès au local vide-ordures.