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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f551
2 mai 2012
2 mai 2012
No 10/ 04876 AFFAIRE : Association CLUB RELAIS C/ Emmanuel X...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
barreau de PERIGUEUX INTIMÉES : SA LA BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Mylène URBON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be5a
7 avril 2008
7 avril 2008
Jean Emmanuel Y...
Source officielle6e chambre
6031fcd247e14f351dd7bed6
22 mai 2018
22 mai 2018
Cette lettre précise en première page que la SCP August & Debouzy, avocats au barreau de Paris, agissant par Me Emmanuel Barbara, intervient pour le compte de la société MAZARS SA.
Source officielle2ème chambre sociale
65a2385e7ca18b0008e58017
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Mai 2022 - RG n° 21/00273 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [H] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre sociale
68f1d7517ffb526292dd6f02
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Mai 2024 - RG n° 21/00117 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 APPELANTE : Madame [R] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Emmanuel
Source officielleRétention Administrative
62cd0ebfe91c8e9fcf07121f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
assisté de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 08 juillet 2022 à 17h00, Signée par Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b36cd38c0355000835f719
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] [E] né le 09 Mars 1994 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 2] ayant pour avocat Me Emmanuelle DELEURME-TANNOURY, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033b0a9eee2a4647ba41ac0
25 avril 2017
25 avril 2017
du barreau de PARIS, toque : C2308 INTIMÉE : SA [B] [M] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Christine GENDRE substituant Me Emmanuel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02585_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 23 mai 2022 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui délivrer une carte de résident au titre de l'asile, lui a fait obligation
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f94
9 août 2021
9 août 2021
[E] [S] était le propriétaire du terrain sur lequel le géomètre avait effectué un travail et qu'il avait ainsi qualité pour défendre à l'action en paiement des honoraires dus pour ce travail.
Source officielleChambre 4-8b
6538b3397ffc2c8318edfe62
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2023 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc31b48fe24a55bb041f49
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1eb
9 janvier 2008
9 janvier 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01380_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Mme D relève appel du jugement du 22 avril 2021 C lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande tendant à l'annulation de ces décisions. 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00450_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A C a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2021 par lequel la préfète de la Somme lui a refusé
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
.-87000 LIMOGES représentée par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES Marc Boris Z...
Source officielle4e chambre
634e41fadfc182adff7ad5f9
17 octobre 2022
17 octobre 2022
ROBIN, Président chargé du rapport et Madame Séverine ROMI, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président
Source officielleChambre sociale
6789f3b4c2a5bdff9702ff38
16 janvier 2025
16 janvier 2025
N° RG 24/01176 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQWY IF / ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 16 / 01 / 2025 à : - Me Emmanuel
Source officiellePage 11 sur 359