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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c0
24 juin 2013
24 juin 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c5a
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Michaël Y... est issu Elias né le 30 avril 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
nationalité française ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Dominique NAVEAU- DUCHESNE, avocat au barreau de NANTERRE Madame Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
16 juillet 2014
Ils rappellent sur le fond qu'Elia J...fille de Valère Antoine J...et d'hélène X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0e0
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Elyane Josette Y... représentée par la SCP B. CHATEAU-O. PASSERA C / Alain Z...
Source officielleChambre Premier Président
626a2f8771469e057d789b99
27 avril 2022
27 avril 2022
Par déclaration reçue au greffe le 18 mars 2022, l'association l'Elan a formé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92080
24 février 2015
24 février 2015
G : 13/ 05964 Mme Eliane Monique Marie X... C/ M. Fabrice Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b34a
6 juillet 2007
6 juillet 2007
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 JUILLET 2007 No 2007 / 615 Rôle No 06 / 11105 Elian Jean- Marie Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Morgane CHOULET, née le 15 juillet 1991, Partie civile appelante et intimée, Non comparante, représentée par Maître REGALDY, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Monsieur Pascal A... et Madame Eliane
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02940_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2018 par lequel le maire de Gordes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux d'extension d'une habitation présentée par la société BVBA Elias
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5d
13 mai 2008
13 mai 2008
Madame Eliane A... épouse B... ... 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me MOLES loco la SCP GUIGUES- ALBARET, avocats au barreau de BEZIERS
Source officielleCour d'Appel
à l'égard de la SNC PAULIERS ainsi quec/Eliane Z
6253cacfbd3db21cbdd8c272
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Cette société a été constituée entre Michel Z..., Eliane Z... épouse X... et Christophe X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f35
10 mai 2007
10 mai 2007
No 05/03403 AFFAIRE : Eliane X... Y... C/ Philippe Z...
Source officielle1ère Chambre
660cf2567c1ccb0008628bf7
2 avril 2024
2 avril 2024
[W], a interjeté appel de ce jugement en ce qu'il : - l'a condamné, solidairement avec la société Agence Elia, à garantir M.
Source officielle5ème Chambre
68660f8bbbe0ac41ca81b1ff
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[G] [C] assisté de sa curatrice l'association Eliance, Mme [E] [W] assistée de sa curatrice Mme [S] [I] et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163fb37aa666c51c0f5fa66
25 février 2010
25 février 2010
PARIS - 2ème Chambre RG n° 2009002569 APPELANT: LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS en ses bureaux au Palais de Justice [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Madame Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b91b
16 juillet 2008
16 juillet 2008
c / 1) Eliane Z..., née A... 2) Michel A... 3) Daniel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccd
27 mai 2008
27 mai 2008
Madame Eliane Y... épouse X... c / LA S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc4
4 mars 2016
4 mars 2016
tendant à déclarer son recours suspensif; Vu l'ordonnance rendue le 4 mars 2016 déclarant suspensif le recours du Ministère Public ; A l'audience publique du 4 mars 2016 à 13 heures 30, assisté de Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90461
25 mars 2013
25 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY, Conseiller et Michel SORIANO, Vice-Président
Source officiellePage 11 sur 58