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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
63cb928f9c02507c9078dc11
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il fait état de frais d'hôtels et de repas liés à des découchers qui se sont répétés à 15 reprises en moins de deux mois alors qu'il se trouvait à proximité de son domicile, rappelant qu'il ne devait découcher
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca0
22 mars 2011
22 mars 2011
né le 27 Septembre 1959 à LONS LE SAUNIER (39) ... 07340 BOGY Rep/ assistant : SCP CURAT-JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/ assistant : SCP BOUTHIER-PERRIER & DELOCHE (avocats au barreau de PRIVAS)
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c047cdc6046d4787b21a
14 avril 2026
14 avril 2026
les observations écrites déposées le 16/03/26 par l'appelant, Monsieur [H] [K] indiquant que faut de moyen financiers, il renonce à poursuivre la procédure et laisse prononcer la caducité de la délacaration
Source officielleAvis
CADA:20185248
31 août 2019
31 août 2019
titre de la surêté de l'Etat, de la sécurité publique et de la sécurité des personnes, les éléments visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions, ceux dont la divulgation pourrait déboucher
Source officielleChambre Civile
68fb978211af6ba0065f3de2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Une extrémité du chemin débouche sur la route au Nord. L'autre extrémité du chemin de servitude débouche à l'Ouest sur un fossé au-dessus duquel se trouvait une passerelle.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02283_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Il ressort des plans de masse et de la notice descriptive que la desserte des deux lots s'effectuera par la montée de la Grande Côte, voie publique offrant un caractère étroit mais rectiligne au débouché
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02284_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Il ressort des plans de masse et de la notice descriptive que la desserte des deux lots s'effectuera par la montée de la Grande Côte, voie publique offrant un caractère étroit mais rectiligne au débouché
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5d
14 décembre 2015
14 décembre 2015
serait exercée en commun par les deux parents ; - fixé la résidence de l'enfant au domicile de la mère ; - organisé au profit du père un droit de visite selon des modalités progressives devant déboucher
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00010_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'article L. 313-14 " au titre de la vie privée et familiale " ou " salarié " en se bornant à indiquer qu'il faisait état de motifs exceptionnels et qu'il préparait un diplôme qui lui assurerait des débouchés
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89055
26 mars 2007
26 mars 2007
française, demeurant:... 76260 EU appelant, libre Présent - non assisté ARRET A NOTIFIER DÉROULEMENT DES DÉBATS : Au cours du débat contradictoire ont été entendus : Monsieur le conseiller DELACHE
Source officielleChambre 4-5
66878c8605d6f7f678d48d72
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Notre exploitation vous a alors demandé d'effectuer une décroche/raccroche avant de partir en tournée.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
652f789db05320831899590c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
, Mme Graziella HAUDUIN, Président, et Monsieur Renaud DELOFFRE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle6e chambre
615e0d64c25a97f0381f4d13
17 février 2015
17 février 2015
cour de : 1- Sur l'obligation de prévention des risques de la société EURIWARE : ANNULER et/ou suspendre au sein du Help Desk de Cherbourg la mise en place des objectifs relatifs au taux de décroché
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9ba2dab92acb038542bd5
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Elle allègue également que la société Andriveau ne bénéficiait pas davantage d'un mandat du notaire, Me [G], ni de l'agence immobilière, étude Delaroche, en charge de la vente de l'appartement de Mme [
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00541_20230216
16 février 2023
16 février 2023
intercommunal prescrit expressément de tenir compte de la hauteur de la " construction " et son lexique ne mentionne pas que des règles différentes de prospect peuvent s'appliquer à des décrochements
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02717_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
frais correspondant sur la base du barème applicable aux missions d'une durée de plusieurs jours consécutifs effectuées au sein de la zone euro, mais hors de la base d'affectation, avec plusieurs " découchés
Source officielleChambre civile 1-1
6a17cdbecdc6046d47305427
27 mai 2026
27 mai 2026
[Z] [K], Mme [B] [K] à passer seuls tous actes utiles en vue de procéder au détachement du terrain situé dans l'ensemble immobilier sis [Adresse 7] à [Localité 11] (95) ; - Rejeté la demande formée
Source officielle6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
12 mai 2022
À l'avant de la maison, il a relevé que les pavés présentent des décrochements identiques à ceux de l'arrière de la maison et que les joints ont des teintes différentes et s'effritent par endroits ; que
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868ec
29 avril 2003
29 avril 2003
plus tard, la serrure s'est bloquée ; le contrat ne comprenait pas les formules obligatoires mais la plaignante a été remboursée par la société ALS ; -Julie MELOU a fait intervenir la société pour déboucher
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e25c25a97f0381f52a9
18 septembre 2014
18 septembre 2014
de "découcher" trouvant également leur justification selon le salarié dans les mêmes déplacements réalisés pour le compte de la fédération, il doit être relevé que s'il s'agit en réalité d'un seul litige
Source officiellePage 11 sur 141