CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 027 résultats pour « Bruandet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale TASS

6707700a81e733ee26982d6d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet

Source officielle

Page 11 sur 102

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

68242556f1cd048c6244628e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Présidente Madame DE FRAMOND, Conseillère Madame BLANCHARD, Conseillère, chargée du rapport, conformément aux dispositions de l'article 804 du code de procédure civile assistées de Madame BRUNET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6799c4465331f58c9ee8701e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BRUNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a3

Appel

30 août 2000

30 août 2000

Patrick Y... né le 05 Mars 1950 à EPINAL Demeurant 22, rue Argone 94400 VITRY SUR SEINE représenté par Me Philippe BRUNET, avoué assisté de la SCP MOUTOU & ASSOCIES, avocats INTIME Monsieur Pascal Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6618cefa7935f50008be4049

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Représentant : Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fcdcdc6046d47e0be76

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[N] [T] [Y] ASSURANCES - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68ef2c14796eb4b74856281f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame, Stéphanie BOUZIGE, Présidente

Source officielle
CA

1ère Chambre

695f632ccdc6046d479766e1

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DBVV-V-B7J-JIAF Affaire : [V] [R] [Y] C/ [S] [U] [I] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre, Assistée de Hélène BRUNET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9430d41e0057d43e617

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Patrick MILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R107 DÉFENDEUR Monsieur [R] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Charlotte BRUNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab5

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

arrêt de réincarcération du 29 Mars 2006, d'une remise en liberté du 27 Juin 2006, et d'un arrêt de réincarcération du 4 Septembre 2006 Ayant pour avocats Me ALBERTI, 10, rue des Arts-31000 TOULOUSE-Me BRUNET-DUCOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be1c

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89878

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c724

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdf

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller Greffier, lors des débats : M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef5

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5ae

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

BRUNET, président F. BRIEX, conseiller M. P. PELLARIN, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac59

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac68

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b120

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle