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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
60370f3e50c8d1a9caa93411
18 juin 2015
18 juin 2015
CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES URSSAF DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e35c25a97f0381f536c
15 janvier 2014
15 janvier 2014
barreau de PARIS, toque P0512 (HOYNG MONEGIER AARPI) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93846
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ESYQ Société HERMITRUCKS UABc/SARL PALMAR
6253cdb7bd3db21cbdd943dd
12 février 2019
12 février 2019
2019 R.G : No RG 18/02623 - No Portalis DBVQ-V-B7C-ESYQ Société HERMITRUCKS UAB c/ SARL PALMAR FLM Formule exécutoire le : à : - SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE - Maître Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
631834030876004f131a5dd3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six septembre deux mille vingt deux par Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c6a4ff9ec259c09818
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Représenté et assisté par Me Lina BELKORA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [S] [B] né le 07 Février 1988 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-7
680b1f954d571f8833669226
24 avril 2025
24 avril 2025
DBVB-V-B7F-BHMLP Syndicat des copropriétaires DU PARC SAINT JEAN C/ [Y] [B] [L] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
69f2ed94cdc6046d470d5345
23 avril 2026
23 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f976c5d9057df7ff52
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielle1ère Chambre
60321315eb8f2b4ae15298ef
24 avril 2018
24 avril 2018
Maître [D] [T] demeurant [Adresse 2] SCP [D] [T] ET PATRICE MANDRAN dont le siège est sis [Adresse 2] APPELANTS Représentées par Me TACHET de la SCP TACHET, avocat au barreau de LYON et Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e55c25a97f0381f550a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Localité 7] Demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Madame [N] [L] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentées et assistées par Me Benjamin
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO Me Benjamin GIRARD -XA- ARRÊT
Source officielleChambre 4-8a
6719e4dc5857dd64cbdaa398
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 1-7
65a0e5e85bbe450008b2cb98
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* dire et juger que la mise en demeure datée du 5 avril 2019 n'a jamais été réceptionnée par lui.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c841
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349e
31 août 2016
31 août 2016
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a2997685798
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e113
11 juin 2010
11 juin 2010
délivrée à domicile le 8 janvier 2010 à M. et Mme X..., par la SCI L'Hervinx et la Vicaille, mentionnant que M. et Mme X... n'ont quitté les lieux qu'au mois d'octobre 2007, mais que les clés n'ont jamais
Source officiellePage 11 sur 69