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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da72
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Béatrice Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90340
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Décision déférée à la cour : rendue le : 06 Décembre 2011 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 27 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8d
20 février 2008
20 février 2008
Condamne Madame Béatrice Y... à payer à la SA AGF IART la somme de 218 007. 20 euros aux ayants-droit de Jérémy D... et de Mélanie F....
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ee2
25 mars 2004
25 mars 2004
Rhône Alpes Continu dans ses conclusions récapitulatives du 10 septembre 2003 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger que la déclaration valable faite à Me Belat
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b991
30 avril 2008
30 avril 2008
Madame Béatrice Z...es-qualités de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de la société Sncm et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93257
12 mai 2016
12 mai 2016
RG N : 15/00955 AFFAIRE : SA LIXXBAIL C/ SARL BELLAC AMBULANCES GS/MCM Grosse délivrée Me SENAMAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 12 MAI 2016 ---==oOo=
Source officielleChambre civile
668e255dfcf93851fdd646f5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[L] [O] épouse [G] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [AG] [V] [X] [O] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Béatrice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00607_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912d
9 mars 2007
9 mars 2007
Béatrice agissant es qualité de représentante légale de son fils mineur X... Wilfrid, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c6fa
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Française ... 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de la SCP TOULOUSE-DUFRAISSE-GONTARD, plaidant par Me GONTARD, avocats au barreau D'AVIGNON Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea6
26 novembre 2007
26 novembre 2007
NIORT CEDEX 9 Madame Geneviève X... épouse Y... ... 77210 AVON Madame Sophie Y... épouse Z... ... 77870 VULAINES SUR SEINE Monsieur Stéphane Y... ... 77210 AVON Mademoiselle Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bd
2 avril 2013
2 avril 2013
G : 12/ 01438 Mme Béatrice X...
Source officielle2ème Chambre
65321a2e9e4ea48318f5aa09
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Compagnie Aérienne Inter Regionale Express (CAIRE) ' Air Antilles [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean-Yves Belaye de la SELASU Jean-Yves Belaye , avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bba
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Mme Béatrice Y... épouse Z... Mme Marcelle B... veuve C...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01304_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
ne conteste pas que ce désordre lui est imputable ; - le désordre n°1 est imputable à la société Léon Grosse compte-tenu de l'intervention de ses sous-traitants, les sociétés Tissot Etanchéité et Bellet
Source officielle2ème Chambre
68709b6d123db6632de315fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Monsieur [N] [S] [Adresse 3] [Localité 10] Représenté par Me Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccf3
10 septembre 2008
10 septembre 2008
C ---------------------- RG N : 07 / 01262 -------------------- Béatrice Lise Antoinette Y... épouse Z... Louise A... Amélie A... veuve B...
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
BESSAT, C. DASI & V.
Source officielleChambre Premier Président
69fd7345cdc6046d4702aabb
7 mai 2026
7 mai 2026
ORDONNANCE N° du 07/05/2026 DOSSIER N° RG 26/00034 - N° Portalis DBVQ-V-B7K-FYSF Madame [V] [N] C/ CENTRE HOSPITALIER DE BELAIR [I]
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899ad
8 novembre 2007
8 novembre 2007
ASSURANCES IARD, assureur de OMNIA 7 boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Marie Z..., avocat au barreau de Rouen INTIMÉES : Me Béatrice
Source officiellePage 11 sur 330
LATTAY, ISABELLE, BELLATON
19/08/2026
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BELLATRECHE, Walid
19/08/2026
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BELLATRIX
13/08/2026
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SARL DAMIEN BELLAT
12/08/2026
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BELLATOR
07/08/2026
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