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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 1ER PP
67f9f6ff190d73a10ce27de6
11 avril 2025
11 avril 2025
Localité 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Assignant en référé suivant exploit en date du 27 février 2025 de la SARL DELTA HUISSIERS BEAUVAIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52573
8 avril 2024
8 avril 2024
. : Numéro : 23/00366 du : 10 Janvier 2023 N° RG 23/00433 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVBT Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de BEAUVAIS en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87408
4 mai 2004
4 mai 2004
/JL COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 2 ARRET DU 04 MAI 2004 RG : 03/00712 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 25 mars 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
Rachid, né le 08 Mars 1966 à BEAUVAIS Fils de Saïd et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
5 novembre 2003
PORTE DU BEAUJOLAIS représentée par Maître BARRIQUAND, Avoué assistée de Maître ALAGY, Avocat, (TOQUE 11) CPAM DE VILLEFRANCHE SUR SAONE Non comparante Instruction clôturée le 08 Avril 2003 Audience de
Source officielleCHAMBRE CIVILE
697269f7cdc6046d4751924e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
GERS APPELANTS d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d'AUCH le 09 avril 2025, RG : 24/00353 A l'audience tenue le 26 novembre 2025 par André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65cdb8012425a7000825831e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PAR CES MOTIFS : Nous, André BEAUCLAIR, président de chambre, magistrat de la mise en état, statuant publiquement contradictoirement et par ordonnance prononcée par mise à disposition au greffe et
Source officielle1ère Chambre civile
6808778853f7b81e1a5eb09d
22 avril 2025
22 avril 2025
Par ordonnance du 18 février 1986, le juge commis a renvoyé l'affaire devant le tribunal de grande instance de Beauvais.
Source officielleAvis
CADA:20171519
8 juin 2017
8 juin 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 mars 2017, à la suite du refus opposé par maire de Beaucaire à sa demande de consultation
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696608efcdc6046d471e1a90
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION DU 12 Janvier 2026 - N° 3-2026 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR président de chambre faisant fonction de conseiller
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a89b3c8605deec1d69
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION DU 25 Janvier 2023 - N° 13-2023 A l'audience tenue ce jour par André BEAUCLAIR, président de chambre faisant fonction de conseiller
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e8656d26d0f8b57c3f
26 avril 2023
26 avril 2023
représentée par Me Vincent DUPOUY, membre de la SELARL 3D AVOCATS, substitué à l'audience par Me Laura CHIAPPINI, avocat au barreau d'AGEN A l'audience tenue le 22 mars 2023 par André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69ce0d02cdc6046d47d3e8c5
1 avril 2026
1 avril 2026
barreau D'AGEN INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Février 2026 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d05857dd64cbdaa310
23 octobre 2024
23 octobre 2024
D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 14 octobre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee1b211dad834a969e48f4
2 avril 2025
2 avril 2025
constitué avocat INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 10 Février 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fd8cdc6046d4709c6ff
3 juin 2026
3 juin 2026
COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 1er Avril 2026, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b83
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01506 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMT6 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d5
12 juin 2002
12 juin 2002
B - Logement 6 60000 BEAUVAIS Comparant concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me BULARD, avocat au barreau de BEAUVAIS.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03449_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
de 9 997,78 euros au titre des sommes prises à sa charge dans le cadre de la mobilisation de la police dommage-ouvrages pour le dysfonctionnement du chauffage d’eau solaire du centre de secours de Beaucaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8676e
19 septembre 2002
19 septembre 2002
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2002 RG :01/02241 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 12 JUIN 2001 Après communication du dossier et avis de la date
Source officiellePage 11 sur 114
BEAUCLAIR MOTORS COMPANY
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