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573 résultats pour « Alexandre Reynaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00057_20231030

Admin. Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 octobre 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00577_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00582_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02752_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03004_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024a

Appel

7 février 2013

7 février 2013

A demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux Grosse délivrée à Me RENAUDIE, avocat Le SEPT FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu

Source officielle
CA

19e chambre

650d31a471dfcd8318201682

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jugement rendu le 13 Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : AD N° RG : 19/00238 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL REYNAUD

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00890_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02717_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03758_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02970_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Renaud Thielé, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02366_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00556_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Guarnieri pour M. et Mme D, présents à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. Mme D et son fils M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01152_20231030

Admin. Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02103_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Genuini, pour la collectivité de Corse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02516_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Renaud Thielé, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01225_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01226_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302c

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Né le 26 janvier 1966 à Sarcelles (95200) ... 10075 New York (Etats Unis) Représenté et assisté de Me Pierre Reynaud, avocat au barreau de Paris, toque : D1685 INTIMÉE Sas Investance Partners

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1176f178dc2492b0fba4

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

423 394 0006, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 12] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Renaud

Source officielle

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