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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e6
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Elle affirme que c'est par une simple erreur matérielle inhérente au système informatique qu'a été mentionné comme avocat postulant Me Alexandra B..., alors que la réalité de la constitution de Me C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f806
30 mai 2012
30 mai 2012
Alexandre X...
Source officielle1re chambre civile
6620b8cabd6a8f00086aba13
17 avril 2024
17 avril 2024
audience publique, devant Florence FERRANET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
RG N : 13/ 00051 AFFAIRE : Mme Alexandra X... M. Dimitri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Z... et à Mme Alexandra C..., épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aa9c
19 décembre 2006
19 décembre 2006
DES ACTES DE TERRORISME ET D' AUTRES INFRACTIONS représentée par la SCP RIVES- PODESTA C / Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d43
28 novembre 2013
28 novembre 2013
RG N : 12/ 00840 AFFAIRE : Mme Marie Alexandrine X...épouse Y..., M. Jorge Manuel Y...
Source officielle3e Chambre A
603311f0d6893b83ec468abf
5 octobre 2017
5 octobre 2017
BOISRAME Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 13 Janvier 2017 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 16/1491.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beaf
15 mai 2008
15 mai 2008
père Monsieur Pierre Y..., né le 24 juillet 1933 et décédé le 11 avril 2003 Monsieur Alexandre A..., agissant tant en son nom propre qu'en qualité d'ayant droit de son grand père Monsieur Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd5
16 juin 2008
16 juin 2008
Statuant sur le recours formé par Monsieur Alexandre Y...et Madame Vannina Z...épouse Y...contre une ordonnance de taxe rendue le 14 Décembre 2007 par l'un des juges taxateurs du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea9
10 janvier 2014
10 janvier 2014
DEVANT LA COUR : Monsieur Yannick Z... ... 22510 TREDANIEL Appelant, comparant en personne Madame Stéphanie Z... ... 22510 TREDANIEL Appelante, comparante en personne Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre Jean Claude X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc5a
8 juillet 2008
8 juillet 2008
G : 08 / 00033 Au fond, origine tribunal de grande instance de Saint- Pierre, décision attaquée en date du 2 mai 2008, enregistrée sous le no 07 / 2086 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 35 du 8 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244a
22 mai 2015
22 mai 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2015 N 28 DOSSIER N 15/ 24 Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Par exploits des 15, 17 et 30 mars 2005, France et Yvette X... ont fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de MENDE Michel, Guillaume et Alexandre X... en partage des successions X...- Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6b
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par ordonnance de non conciliation du 23 octobre 2012, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Bastia a : - autorisé les époux à introduire l'instance en divorce, - renvoyé
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Alexandre X..., M.
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2018 N° 2018/ N° RG 16/09181 N° Portalis DBVB-V-B7A-6T54 Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfed
24 juin 2008
24 juin 2008
Par jugement en date du 11 mars 2008, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Chambéry chargé des saisies immobilières a : - fixé la créance de la SARL Transports Jean Jacques Gravier
Source officiellePage 11 sur 206
CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/07/2025
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GRANIER, Alexandra
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 29 janvier 2025. Liquidateur : SELARL STEPHAN SPAGNOLO, 285, rue Gilles-Roberval, 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00638
10/04/2025
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CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/12/2024
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PHARMACIE DU CASTELAS, GRANIER, CHABROL, Alexandra, Alice, Andrée, Jean-Francois
30/04/2012
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