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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700ef
27 octobre 2025
27 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700f3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 septembre 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-1
6451fabc48616ed0f8cd4e97
2 mai 2023
2 mai 2023
, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [W] [Y] né le 15 Septembre 1968 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-4
660f94e4a40f8b0008cb71c7
4 avril 2024
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Laure ATIAS Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb792d
4 avril 2024
4 avril 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 09 Février 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielle4e Chambre A
6033cb72812a357d928f63cf
30 mars 2017
30 mars 2017
[M] [K] épouse [U] [R] [W] [U] [E] épouse [W] C/ [C] [A] [F] [N] [A] [X] épouse [N] Grosse délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Corine SIMONI Me Richard ALVAREZ
Source officielle1re Chambre A
6035d0953f63ef37912d3bfb
23 février 2016
23 février 2016
FOND DU 23 FEVRIER 2016 A.D N° 2016/ Rôle N° 15/00494 [J] [G] [X] [Y] épouse [G] C/ SCP [L] SCP BTSG SA MMA IARD Grosse délivrée le : à :Me Alvarez
Source officielleChambre des Etrangers
651d033cfe8d588318c1b004
3 octobre 2023
3 octobre 2023
N° RG 23/03258 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPAP COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1676a1876057df5d4aa
18 mai 2022
18 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Encadrement RG n° 17/00615 APPELANT Monsieur [L] [R] [Adresse 2] [Localité 4] né le 12 Mars 1946 à [Localité 7] ([Localité 3]) représenté par Me Anne ALCARAZ
Source officielleChambre de la Proximité
68e1fb76364b3ebed3bf0518
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre Sociale
672db9442ad607032dc4bf15
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Mai 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-8
6620b8b9bd6a8f00086ab785
17 avril 2024
17 avril 2024
CITYA [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain'David POTHET Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre de la Proximité
6780b7b434dc79f9f061509e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67932e5420da87ff5e0113cb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 25 novembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre Sociale
65a0f779383a880008fd08e1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielle2ème chambre section C
680b1a502364a383b7747488
24 avril 2025
24 avril 2025
exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Paule ALCABAS
Source officielleChambre Premier Président
64422a0bd2fa6fd0f80405ef
20 avril 2023
20 avril 2023
Monsieur [C] [I] [Adresse 3] [Localité 9] comparant en personne, assisté de Me Océane DUTERDE, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 20 avril 2023, devant Mme Mariane ALVARADE
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c46d821c6632f1b640
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère DEBATS :
Source officielle14e Chambre
61631f568007cf6451ddcdaa
18 janvier 2012
18 janvier 2012
HOTEL NICE C/ URSSAF DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Philippe SOUSSI, avocat au barreau de NICE Me Richard ALVAREZ
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01768_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2023 sous le n° 23TL01768, la SOMIMON Mercadis, représentée par Me Alvarez, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du juge des référés du tribunal
Source officiellePage 11 sur 52