CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 648 résultats pour « evolution »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

69e1d145cdc6046d4789b9a4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

définitif le 16 octobre 2024 et a conclu que : ' tenant compte des données précédentes, la date de consolidation médico-légale retenue est celle du 08/02/2019 soit 6 mois après l'accident délai usuel d'évolution

Source officielle

Page 10 sur 1733

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-2

6a192f36cdc6046d4754e510

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

à recouvrer la créance de la société [2] sur la société [3] qui était effectivement irrecouvrable mais il ne l'a pas non plus entrée en comptabilité, -il ressort des chiffres, en particulier de l'évolution

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225f4dcdc6046d4738ae4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

BRINK'S EVOLUTION, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 324 613 678 [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca88f4781dc057dee7cca

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

-Si les désordres sont évolutifs, l' évolution n'est pas objectivée. Les désordres ont peu évolué entre juillet 2014 et 2016.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7cae6cb8dca058e3e7ea2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[T] [N] du 22 août 2018 ; - condamné la société Brink's Evolution à verser à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

643106fc28558704f52e6ca2

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

dans le délai maximal de rétention administrative applicable à l'étranger et doivent être appréciées au regard de la situation concrète de chaque étranger et des diligences effectives et adaptées à l'évolution

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6347abeb29ffd2adfff4f1b2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

d'une tierce personne, et en décrire la durée et le quantum par jour, - dire s'il existe des préjudices permanents exceptionnels correspondants à des préjudices atypiques et/ou à des pathologies évolutives

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b2c6ad78dd9cf0d492

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

S'agissant des préjudices extrapatrimoniaux évolutifs, il s'agit d'indemniser les pathologies évolutives, notamment les maladies incurables dont le risque d'évolution constitue, en lui-même, un chef de

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae4d1bc2605de4b4c09

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 1er janvier 2013, les sociétés Créavia et Amélis ont fondé le groupe Evolution; M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca81cb8dca058e3e7c4f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

EVOLUTION COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : C.I.A.T. - COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecb

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Madame Sylvie Z..., régulièrement mandatée pour représenter l'Aide Sociale à l'Enfance, a fait un rapport oral de l'évolution des enfants depuis la décision de placement, dont il résulte les indications

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03614_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Cette pathologie d'évolution très défavorable est à l'origine d'une insuffisance rénale chronique de stade III évolutive avec une dégradation progressive de la filtration glomérulaire, d'une fibrose hépatique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

626a2f7871469e057d789b26

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

[B] sont en lien unique et direct avec l'accident de travail initial survenu le 17 février 2017 ; * dire si l'évolution des lésions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637490c440f124dcd102fdfe

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La société APRR retrace ensuite l'évolution salariale et indiciaire de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02238_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

chance d’éviter le dommage ; - le CHU de Clermont-Ferrand et le centre hospitalier de Montluçon sont responsables d’un défaut d’information quant aux choix opérés avant la naissance et quant à l’évolution

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6262485bb1a50c277d4c5bd9

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par courrier du 12 juin 2020, la société Franfinance a émis un avoir du même montant adressé à la société CLJ Evolution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87890

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

En l'espèce, la société GTI SODIFAC EVOLUTION a expliqué, en substance, dans la lettre de licenciement que la modification substantielle du contrat de travail de Monsieur X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6262485ab1a50c277d4c5bd7

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par courrier du 10 juin 2020, la société Franfinance a émis un avoir du même montant adressé à la société CJL Evolution.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69f44862cdc6046d472ef0a3

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il discute avec elle, il est toujours en contact avec elle et lui reconnaît qu'il y a une évolution de l'état de la patiente. Pour lui son état ne nécessite plus une hospitalisation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a0feab9cdc6046d47880bc2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CONSTATE la discrimination syndicale DEBOUTE Madame [E] [Q] de sa demande de constater l'absence d'évolution professionnelle et l'absence d'entretien d'évaluation et rejette toute demande à ce titre

Source officielle