, la fiche de poste mentionnait que « le conducteur doit s'arrêter au moins 2 minutes à chaque arrêt pour ne pas prendre d'avance sur le circuit et permettre aux clients qui le désirent de descendre »;

La circulation était dense mais fluide.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 5 janvier 2026 **** EXPOSE DU LITIGE Le 04 avril 2018, Mme [D] [L] a été victime d'un accident de la circulation à [Localité 7] impliquant le véhicule de Mme [S] [U], assurée

Le jugement dont appel a été rendu en lecture d'une expertise judiciaire ordonnée en référé ayant conclu à un défaut d'entretien par le précédent propriétaire, ce qui a conduit à une pollution du circuit

hydroélectrique projetée, qui ne modifient pas substantiellement l'hydrologie de la rivière l'Ance du Sud et qui n'ont pas d'incidence significative sur le transit sédimentaire sur le tronçon court-circuité

produits mis en circulation après son entrée en vigueur.

Il ressort du rapport d'analyse du circuit de CEC du 22 juillet 2016 qu'aucun fonctionnement défectueux de l'appareil, ni aucune anomalie au cours de la circulation extracorporelle n'ont été relevés.

prestataire retenu à l'exécution du marché public de transport d'apprentis des centres de formation, mentionnant pour chacun le numéro d'immatriculation, le type, la marque et la date de première mise en circulation

[B] [P] circule seul au guidon de sa motocyclette sur la RD 437, hors agglomération de [Localité 15], en direction de [Localité 17].

[L] sa position lors de l'accident, dans une zone de circulation, et son manque de respect d'une mesure de sécurité. M.

En ce qui concerne les préjudices de la société du circuit de Gasques : 7.

enregistré à son secrétariat le 3 mars 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des autorisations municipales suivantes : 1) celles concernant l'installation du cirque

écologique nécessitant une protection complète des poissons migrateurs et, d'autre part, sur celle prévue au 2° du I du même article, des cours d'eau dans lesquels il est nécessaire d'assurer la circulation

Si le circuit avait été en position ouvert par l'action du coupe-circuit et s'il n'y avait pas eu de pièces métalliques dans le coffre à outils, l'incendie ne se serait pas produit'.

de refroidissement du moteur impliquent que ce véhicule n 'est plus apte à circuler sur voie publique et a un comportement très dangereux.''

[U] [I], masseur-kinésithérapeute et psychothérapeute libéral, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société Mutuelle fraternelle d'assurances

Outre le fait que la date de mise en circulation du réfrigérateur n'a pu être établie, elle affirme, d'une part, que la localisation du départ de l'incendie est indéterminée, le feu ayant pu provenir du

Il ajoute qu'il a constaté une remontée de bulles dans le vase d'expansion et une pression anormale dans le circuit.