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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
APPELANTS : Monsieur Franck Rémy, Pierre GABILLAT né le 04 Décembre 1967 à POITIERS (86) 25, Chemin Bois Picault 86340 NIEUIL L ESPOIR SA LA SAUVEGARDE dont le siège social est 76 rue de Prony
Source officielleJurid. Premier Président
6630897603169600084134e9
29 avril 2024
29 avril 2024
sis [Adresse 7] [Localité 8] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Manon COURNAC substituant Me François-Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01582_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Une fois approvisionné, celui-ci continue son cheminement sur le convoyeur vers un autre lieu de stockage, où un autre cariste réalise la même opération.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68de07201bc19e7640ea3e6f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne FABERT, Conseillère, Présidente d'audience M.
Source officielle1ère ch. civile
6971ccbbcdc6046d473565d4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
P] [F] épouse [V] née le 29 avril 1968 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Pierre-Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00541_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 30 août 2021 et le 10 décembre 2021, Mme D, Mme H et M. et Mme F, représentés par Me Pierre-Xavier Boyer, concluent à titre principal au rejet de la requête,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ee
9 janvier 2013
9 janvier 2013
* * * Monsieur Pierre X...a acquis d'Ambroise Xavier H...par acte du 6 février 1961 passé en l'étude de Maître DE I..., notaire à PORTO-VECCHIO le 6 février 1961 des parcelles situées sur la commune
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd9f4b700b40735ad58c513
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Il faudra prévoir un renforcement du poste de refoulement situé sur le chemin des Pépins. Au sujet du réseau d'eau potable, il sera prévu la pose d'une nouvelle canalisation (').
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Française [Adresse 14] [Localité 12] et Madame [E] [I] épouse [P] née le 28 Février 1948 à [Localité 20] ( CAMBODGE) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 12] Représentés par Me Xavier
Source officielleChambre Commerciale
62760c82593736057d78a9d0
5 mai 2022
5 mai 2022
audit siège, ZA du Vernay - Viclaire 73640 SAINTE FOY TARENTAISE représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me François-Xavier
Source officielle1ère Chambre
603388307c24513b789bce13
23 mai 2017
23 mai 2017
Xavier BEUZIT, Président, Assesseur : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90866
28 juin 2013
28 juin 2013
.-36140 AIGURANDE représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un
Source officielleExpropriations
627f48ed551627057d32e104
12 mai 2022
12 mai 2022
Décembre 1932 à MAILLE (86) 35 Grande Rue 17700 MARSAIS ayant tous pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00395_20250828
28 août 2025
28 août 2025
relative aux factures sécurisées au moyen de contrôles établissant une piste d'audit fiable, dans les prévisions desquelles elle n'entre pas, puisque le grief retenu par le service est l'absence de chemin
Source officielleEXPROPRIATIONS
67f750ab6527a11effc4b687
9 avril 2025
9 avril 2025
AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [Z] [V] [Adresse 11] [Localité 29] Représenté par Me Antonin HUDRISIER de la SELARL THESIAS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c902
17 avril 2008
17 avril 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : ASSOCIATION ECURIE DARRACQ (Président : Mr Fabrice GABASTON) Chemin de la Commanderie-32160 PRECHAC SUR ADOUR Prévenu, appelant Assisté de Maître CALATAYUD
Source officielle4e Chambre A
603223a4538ff15ad899a418
5 avril 2018
5 avril 2018
SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Romain CHAREUN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marc BERENGER de la SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d761c
28 avril 2025
28 avril 2025
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt huit Avril deux mille vingt cinq APPELANTE : S.A. [3] [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
696a123dcdc6046d478188d4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
: Jugement du 09 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/00512 APPELANTE Association [6] ([6]) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François-Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00462_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Si les requérants font état d’une cavité mise à jour en novembre 2020 à la suite de travaux de pose de fibre optique sur le Chemin de l’Eau Claire qui a été fermé à la circulation, cette voie interdite
Source officiellePage 10 sur 15