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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
Suivant procès-verbal dressé par les policiers du centre de rétention administrative de [1] reçu ce jour et régulièrement transmis aux parties il a été indiqué que [W] [B] n'avait pas voulu suivre l'escorte
Source officielle5e Chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
[C] expose qu'au cours de ces trois années il a été skipper, chargé de préparer les bateaux, de les convoyer et de participer à des courses à la voile en travaillant pour son père, M.
Source officielle2e chambre sociale
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20 avril 2022
20 avril 2022
Portalis DBVK-V-B7F-PGA2 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 OCTOBRE 2021 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 20/4820 APPELANTE : Madame [C] [M] 279 RUE DES VOLQUES
Source officielle12e chambre
64a7b2593bcaf505db696b41
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de I'année 2016, elle a été chargée de réaliser des travaux de remise en état du voilier "Akalam".
Source officielleChambre sociale
6358cd96c40aa805a7864bc2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
non rentable, de son refus d'exercer l'activité handi voile, l'entretien du matériel de voile relevant des compétences du moniteur de voile.
Source officielleChambre 1-1
69fc2e8ecdc6046d47e40d2f
6 mai 2026
6 mai 2026
BR ASSOCIES Représentée par Maître [C] [K], en sa qualité de gérant, et agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SOCIETE D'ARMEMENT DE VOILIERS (SAV) Représentant : Me Romain CHERFILS de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603592bf808896b76c21d96b
30 mars 2016
30 mars 2016
L'intéressé réitère cette version à l'audience, en faisant valoir qu'il a «voulu détendre l'atmosphère.»
Source officielleRétention Administrative
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
permettre de façon générale la rétention et la 3e prolongation de rétention de personnes représentant une menace à l'ordre public, mais aurait voulu limiter la 4e prolongation au cas très particulier
Source officielleRétention Administrative
6688de21676b73dd81b96dc8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
permettre de façon générale la rétention et la 3e prolongation de rétention de personnes représentant une menace à l'ordre public, mais aurait voulu limiter la 4e prolongation au cas très particulier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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6 juillet 2017
6 juillet 2017
[L] qui a voulu agresser physiquement le directeur de l'enseigne Boulanger. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03327_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
consacrée aux voiles du silo.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Septembre 2006c/Monsieur X
6253c984bd3db21cbdd888ec
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Il a déclaré : un peu plus loin, un camion m'a refusé la priorité, j'ai voulu l'éviter et j'ai donné un coup de volant et je suis venu percuter un mur.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00978_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
B A, en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, " de libérer le poste d'amarrage n° DS43 occupé au sein du port de Bandol, pour le stationnement du navire SAMARCANDE voilier
Source officielleCour d'Appel
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24 septembre 2012
24 septembre 2012
Christophe Y...était engagé par l'Office Municipal des Sports de Saint-Martin en qualité d'éducateur de voile pour la période du 8 mars 1999 au 8 mars 2000.
Source officielleChambre-1 civile et com.
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
pas [W] [D] euh je m'emmêle les crayons ['inaudible] c'est pas grave, c'est pas la faute à notre père et à notre mère qui nous ont donné des noms qui se termine en INE INE INE INE on est tous des INE voilà
Source officielleCour d'Appel
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6 août 2018
6 août 2018
soutient que malgré cette alerte, Mme D... n'a pas effectué les missions confiées, ce qui lui a été indiqué par une note de service en date du 7 octobre 2014 : « Jusqu'à ce jour, mardi 7 octobre 2014, voilà
Source officielleChambre A - Civile
62848f70498a54057d102cf4
17 mai 2022
17 mai 2022
[L] aux fins d'assurer la vente du voilier le 'Marylène' de type Chatam 60 battant pavillon Belge et amarré au Port [6]. Le 11 juin 2014, M. [L] et M.
Source officielleChambre civile section A
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
[X], mandaté par Mme [V], indique en préambule de son rapport du 23 mai 2023 qu'en l'absence de transmission par les vendeurs des factures de remplacement des vannes et passes-coque du voilier par un professionnel
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf85dcdc6046d47d16670
1 avril 2026
1 avril 2026
Puis ils se sont rapprocher, [W] s'est collé corps à corps et à voulu mettre un coup de tête à [R]. Celui ci à voulu évité le coup de tête, mais [W] s'est quand même cogné sur le front de [R].
Source officielleSociale E salle 4
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7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vous l'avez alors insulté de voleur, de menteur ainsi que de lâche et l'avez menacé en précisant «vous allez voir en septembre, vous allez mourir » Monsieur [M] [C] et [T] [B] ont été choqués de vos violences
Source officiellePage 10 sur 474