C / Vincent Y...

Y... ; Fait prévu par l'article 322-1 alinéa 1er du Code Pénal et réprimé par l'article 322-1 alinéa 2 et 322-15 du même code ; En fait, le 9 Septembre 2005, Monsieur Vincent Y... a déposé plainte

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2007 XF No 2007 / 326 Rôle No 06 / 09215 Vincent Pierre Y... C / S.

Nathalie X...et Vincent Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Julie née le 17 janvier 2006.

C/ Me Vincent Y...

[L] [P] Copie transmise par mail : - à Me Vincent FRITSCH - au directeur d'établissement - à Mme la Préfète du Bas-Rhin - au directeur de l'[Localité 3] - au JLD copie à Monsieur le PG le

La Fondation Vincent de Paul fait valoir que Madame [O] a été intégrée à la clinique de la [Localité 7], alors que Madame [N] [F] née [T] [J] travaillait à l'Ehpad de [5].

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Berck a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société à responsabilité limitée (SARL) Vincent

Vincent Z... [...] Mme Nathalie A... épouse Z... De nationalité française Exerçant la profession d'auteur Demeurant [...]

L'article 2 du BAIL DE LA SCI SAINT VINCENT et l'article « Durée» du BAIL DE LA SCI LA RONDE stipulent qu'en cas de résiliation dudit bail par la CLINIQUE SAINT VINCENT pour quelque cause que ce soit,

[C] [B] Représenté par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au barreau de VANNES Mme [P] [F] épouse [N] Représentée par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Vincent Y...

Sur les écritures du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Préfecture et 7 rue Saint-Vincent : 2.

Vincent X... bénéficiait de moins de 2 ans d'ancienneté et la société compte plus de 11 salariés. M. Vincent X... a saisi le C. P.

LE FOURNIL VICINOIS, représentée par son gérant, E. U. R. L.

Représentant : Me Pascal TESSIER, substitué par Me BAZIRU, de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Vincent Z... [...]

Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Maître Vincent ROUSSEAU Maître Vincent ROUSSEAU Y... de la décision : AU FOND Notifié le : Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées