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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA04895_20260210
10 février 2026
10 février 2026
janvier 2020, et fait valoir l’emploi de commis de bar qu’il exerce depuis le mois d’août 2022 dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée signé le 2 août 2022 avec la société Café Les Turbines
Source officielle14e chambre
603600724028ab65b6225f7c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
aux actionnaires à cette date renferme des informations précises, non contenues dans le document officiel de présentation du projet, portant notamment sur les résultats de l'appel d'offre pour les turbines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par ailleurs, il ne résulte pas de l'instruction qu'un système de détection à l'efficacité éprouvée permettrait de détecter 100 % des oiseaux autour des turbines, et donc d'éviter une collision par arrêt
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00597_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
En outre, l'exposant n'apporte pas d'éléments de nature à établir que l'installation d'un tel système permettrait de détecter 100 % des cigognes noires volant autour de la turbine des éoliennes et donc
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b5
18 avril 2019
18 avril 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe CHALOPIN, membre de la SELARL ATLANTIC JURIS
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf0
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Ludovic GAYRAL de l'AARPI VATIER, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c50f1e6e055673490866
18 décembre 2012
18 décembre 2012
fonctions de Mme [X] : (à l'arrivée le matin), commencer toujours par le cabinet : nettoyage, désinfection, rangement, et tous les éléments à leur place, fauteuil, cache-filtre, crachoir, cordons, turbine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a4
10 octobre 2007
10 octobre 2007
PRUD'HOMMES DE BEZIERS No RGF04/00398 APPELANTE : SA AME'RIC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, 6 Rue du Coussat 34290 SERVIAN Représentant : Me Marie Noëlle .SARIS-TURCATO
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0e
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Or par courrier du 13 mai 2004 le gérant de la SARL DEFI DENT marquait son étonnement de n'être retenu "pour aucun des marchés en cours, turbines, contre angles, petite fourniture, autoclaves, turbocids
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_25NC00482_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Dans ces circonstances, contrairement à ce que fait valoir le préfet des Ardennes en défense, la société démontre qu'elle n'a pas pu mettre en service les turbines de nouvelle génération autorisées dans
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact produite par le pétitionnaire, que le volume d'eau turbinée entre la prise d'eau et le point de restitution est de 33,2 %, et de 15,6 % sur
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950f
29 juin 2007
29 juin 2007
CALLOCH MARINE SERVICE ZA La Marjolaine 44420 LA TURBALLE représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me GRUBER de la SELARL ARMEN, avocat INTIMÉS : Monsieur Claude X...
Source officielleChambre 1 A
634f957bb5afe5adfff28a0c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La turbine ne correspond pas au boîtier. Le boîtier du moteur hydraulique est défectueux. La turbine du ventilateur ainsi que les paliers de l'axe sont remplacés ou remis en état.
Source officielle1ère Chambre civile
6a192cbccdc6046d4754a5e7
28 mai 2026
28 mai 2026
jugement rendu le 29/08/2017 par le Juge des Tutelles de [Localité 4] née le 11 Décembre 1926 à [Localité 5] EHPAD Résidence l'Aubade [Adresse 2] [Localité 6] représentée et assistée de Me Charlotte TURBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc3
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Z..., ainsi libellée : "vends machine à glace italienne Turbine neuf, occasion parfait état toutes marques ....
Source officielle3e chambre civile
6780badef25437b69df75b2c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Emilie TURCAN
Source officielleChambre commerciale 3-2
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
cette qualité au siège social Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005865 Plaidant : Me Karine TURBEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69fd78b2cdc6046d4703b0d2
7 mai 2026
7 mai 2026
font état d'un « prélèvement d'huile » réalisé pour analyse et constatent la « présence d'huile au niveau du turbocompresseur côté échappement » ainsi que « dans le catalyseur » et indiquent que « la turbine
Source officielleChambre Sociale
61627ea938d18b7ebf63d321
26 mars 2013
26 mars 2013
l'amenait à participer avec son équipe aux opérations de production sur les sites clients et par voie de conséquence aux opérations de manutention de charges lourdes (pièces hydrauliques - roues - turbines
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616343fb88dc29ccde27f1d5
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Poste prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour, assistée de Maître Marie-Paule TURBEAU
Source officiellePage 10 sur 19