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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
62736b00a58162057dac68ef
4 mai 2022
4 mai 2022
copropriétaires résidence du Val aux Clercs représenté par son syndic Sarl CABINET HEBERT 22 rue André-Paul Leroux 76400 FECAMP représentée et assistée par Me Mathilde THEUBET de la Selarl RIQUE-SEREZAT
Source officielleChambre 4-4
6274bab82799a9057d5dce0f
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANTE Madame [I] [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme CAMPESTRINI, avocat au barreau de NICE, et par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA SOCIETE
Source officielleChambre 4-4
6274bab92799a9057d5dce13
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANTE Madame [M] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jérôme CAMPESTRINI, avocat au barreau de NICE, Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA SOCIETE GENERALE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61627774a2bc6369e8386d78
27 juin 2013
27 juin 2013
avocat plaidant INTIMEE SA SEM VFD [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Jacques FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675), avocat postulant représentée par Me Bruno SERIZAY
Source officielleChambre de la Proximité
698d70a0cdc6046d47fd90f6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
mai 2025 APPELANT : Monsieur [V] [W] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Erick LECOEUR de la SELARL LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU
Source officielle3ème Chambre
687b269730e6dd8e1529be43
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Totale numéro C-57463-2024-03284 du 25/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) INTIMÉE : EPIC MOSELIS [Adresse 3] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Séréna
Source officielle3ème Chambre
6793331d32b173f45a7c8d0f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
HLM BATIGERE HABITAT [Adresse 1] Représentée par Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f15a5bbe450008b2d0af
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CA CONSUMER FINANCE, anciennement dénommée SOFINCO, venant elle-même aux droits de la société FINAREF N° SIRET : [Numéro identifiant 3] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Serena
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b5996502b828318c4e54f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SNC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 343 606 448 00060 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Serena
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89abe
16 octobre 2007
16 octobre 2007
MONTANT HORS TAXES... 18. 690,00 " Il est constant que cette installation fonctionne grâce à une pompe de relevage électrique commandée depuis la maison de Mme Serreau.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76e
11 septembre 2008
11 septembre 2008
François X... ... 65330 CASTELBAJAC Comparant et assisté par la SCP DARRIBERE, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SA ALSTOM TRANSPORT Rue du Docteur Guinier BP 4 65600 SEMEAC
Source officielle6e chambre
64a7b25e3bcaf505db696b6f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FRANCE VIE N° SIRET : 310 499 959 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 et Me Bruno SERIZAY
Source officielleChambre 1-6
63b7cc7e6b63637c907b7897
5 janvier 2023
5 janvier 2023
qui est produit aux débats apparaît pour le moins douteux si on considère qu'il s'agit d'un 'bar restaurant' selon la dénomination figurant sur le tampon de la société, exploité sous l'enseigne La Serena
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61632f5214ec5f96a7da093f
12 mai 2011
12 mai 2011
Me Dominique RIERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1291 INTIMEE LA POSTE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Bruno SERIZAY
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02656_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
et des pièces enregistrés les 20 juin, 15 et 16 octobre et 4 décembre 2024, et les 4 et 25 septembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la société Generali Vie, représentée par Me Serizay
Source officielleChambre de la famille
67aae7c66d821c6632f1b652
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPRO, JCP DE DIEPPE du 08 Novembre 2023 APPELANTES : Madame [Z] [C] ÉPOUSE [P] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Caroline DUMONTIER-SERREAU de la SELARL LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162c1c334defd4c4b3b4577
7 mars 2013
7 mars 2013
d'investisseurs potentiels ; sept manifestaient leur intérêt pour le projet CoachClub ; trois entraient en voie de négociation : Auriga Partners (pièces n°9 et 10) - lnnovacom (pièces n°12 et 13) - et FCPR Serena
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd8
23 septembre 2003
23 septembre 2003
. * * * LES FAITS ET LA PROCEDURE : La société P. fabrique, conditionne et commercialise des bières corses dénommées P. , Serena et Colomba depuis 1995, celles-ci ayant été brassées sur le Continent
Source officielle3ème Chambre
68e89649f14914fb075ebd73
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[W] [Adresse 3] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [H] [X] [Adresse 2] Non représenté HLM BATIGERE HABITAT [Adresse 1] Représentée par Me Séréna
Source officielle3ème Chambre
6793331d32b173f45a7c8d11
23 janvier 2025
23 janvier 2025
HLM BATIGERE HABITAT [Adresse 1] Représentée par Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure
Source officiellePage 10 sur 17
SCI SEREZAC
14/10/2021
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SARL MAISON MASDIEU, Serezac, Eric Thierry Frédéric
Par acte SSP du 22/03/2021 enregistre le 29/03/2021 au SPFE de Limoges dossier 2021A00018599 ref 8704P01 2021A561. Domicile de l'ancien proprietaire : 16 rue de Corgnac 87270 Bonnac . Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc
22/04/2021
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Serezac, Eric Thierry Frédéric
13/04/2021
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SEREZAC, Sylvain
27/07/2018
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SCI SEREZAC
24/12/2017
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