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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab657f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Sur la demande de remboursement de la facture de la société Robin M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60351ed69cdb444a0629fa76
16 juin 2016
16 juin 2016
2016 ; Référence étant faite au jugement entrepris pour un plus ample exposé des faits et de la procédure, il suffit de rappeler que la société RDBP, créée pour la production du spectacle musical ROBIN
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL00620_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par des requêtes nos 1603249, 1603251, 1603255, 1603256, 1603266, 1603269 et 1603271, les associations " les Robins des Bois de la Margeride
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9da
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Y..., Madame Rosina A... Y..., Madame Dany B... Y... Monsieur Noam C... Y...,Madame Nadine D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Thibaud, Robin, Manon née le 11 Novembre 1962 à ALES (30) ... 30270 ST JEAN DU GARD représentée
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd87381c4ac97484853b25c
10 décembre 2020
10 décembre 2020
non représentée Association PAYSAGE DE FRANCE domiciliée chez Me Busson [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Benoist Busson, avocat au barreau de Paris, toque : C1916 Association ROBIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00674_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
administrative d'appel de Versailles a partiellement fait droit à la demande de la société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly, l'établissement public du musée Rodin
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01118_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
B A, représenté par la SCP Robin-Vernet agissant par Me Robin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2308757 du 6 février 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00842_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Stillmunkes, président assesseur ; - et les observations de Me Robin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02847_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Robin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 mars 2022 ainsi que l'arrêté du 20 août
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb66b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
IMMOBILIER CECILE ROBIN Compagnie d'assurance MMA IARD S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01171_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
recours dirigé contre la décision du 7 septembre 2016 des autorités consulaires françaises à Kinshasa (République démocratique du Congo) rejetant les demandes de visas de long séjour présentées pour Rosina
Source officielle4e chambre
633bccfe9be1eb3e2e926d02
3 octobre 2022
3 octobre 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Juillet 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRétention Administrative
62d8ec12af72baeffb335c0c
20 juillet 2022
20 juillet 2022
APPELANT Monsieur [G] [M] né le 17 Mars 2003 à [Localité 2] (ALBANIE) de nationalité albanaise comparant assisté de Me Robin DOUCE, avocat commis d'office INTIME Monsieur le préfet
Source officielleRétention Administrative
62d8ec12af72baeffb335c0e
20 juillet 2022
20 juillet 2022
APPELANT Monsieur [S] [V] né le 25 Mai 2000 à [Localité 1] de nationalité Algérienne non comparant bien que régulièrement convoqué représenté par Me Robin DOUCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2ème Chambre
635236898c924eadffcc4701
20 octobre 2022
20 octobre 2022
à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] en date du 01 Août 2022, RG 1222000108 Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SELARL ADAMO-ROSSI
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c399
22 mai 2008
22 mai 2008
05.08.08 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Mme Rosine
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c78a
12 juin 2008
12 juin 2008
2008 B1) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Mme Rosine
Source officielleChambre Commerciale
5fca8d35c907c47fa8d88634
10 septembre 2020
10 septembre 2020
La société Rossi a fait l'objet d'un rachat par la société Pierre de France qui a poursuivi le contrat puis, le 4 juillet 2013, a fait l'objet d'un redressement judiciaire.
Source officielle2ème Chambre
68e897f46d821fc8a3c65656
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DBVY-V-B7J-HXBZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'ANNEMASSE en date du 10 Mars 2025, RG 1124000416 Monsieur [Z] [J] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : la SELARL ADAMO-ROSSI
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