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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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25 octobre 2007
25 octobre 2007
TRANSPORTS DISTRIBUTION LOGISTIQUE COURSE (TDLC) 14 T rue du Ratrait 92150 SURESNES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée
Source officielleCour d'Appel
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15 juin 2006
15 juin 2006
l'affaire entre : Monsieur Sylvain Léon X... né le 06 Juillet 1930 à SOUSSE (Tunisie) Madame Jacqueline Andrée Simone Z... épouse X... née le 12 Septembre 1933 à SURESNES (92) demeurant tous deux 3 rue du Ratrait
Source officielle1ère chambre sociale
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle produit : - un extrait d'un récit écrit par elle et figurant dans un livre (pièce n°16) dans lequel elle raconte un malaise le 21 juin 2018 et sa journée de travail du 22 juin 2018 qu'elle interrompt
Source officielleChambre Sociale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Après son esclandre, Mme [G] a dit aux témoins, je cite « il faut que personne ne raconte de conneries sur ce qui s'est passé sinon, je vous pète les dents » [N] et moi avons été choqués d'entendre à quel
Source officielleChambre sociale 4-2
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
- en pièce 15 un courriel que lui a adressé Mme [S] le 14 juillet 2019 qui est en réalité le contenu d'une lettre dans laquelle Mme [S] explique sa situation de travail au sein de l'association et raconte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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25 mars 2013
25 mars 2013
[N] [E], chef du secteur alimentaire et supérieur immédiat de [B] [LS], évoque les pressions que leur faisait subir [U] [I] et raconte qu'au cours d'une entrevue ce dernier s'est emporté du refus opposé
Source officielleCour d'Appel
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3 avril 2012
3 avril 2012
Alina raconte que son père est venu la surveiller pendant son activité extra-scolaire de gymnastique, afin de contrôler qu'elle n'avait pas de contact avec des garçons.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle raconte que, le jour des faits, après le départ du médecin, elle a « craqué » et téléphoné à une cadre de l'entreprise pour lui relater les faits et que celle-ci est venue la trouver avec une autre
Source officielleChambre Sociale
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle m'a raconté ce qui s'était passé avec Mme [A] (résidente).
Source officielle1re chambre sociale
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20 avril 2022
20 avril 2022
Dans leurs attestations, les parents de Mme [M] témoignent de ce que leur fille les a appelés pour leur raconter l'altercation et qu'elle était dans un tel état de choc que sa maman a décidé de prendre
Source officielleChambre 4 A
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7 octobre 2022
7 octobre 2022
[J] harcelait moralement des personnes du magasin, les critiquant, les dénigrant et précisant qu'il « adorait avec d'autres collègues raconter des ragots pour créer des conflits dans l'entreprise ».
Source officielleChambre sociale
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3 mai 2023
3 mai 2023
Un salarié raconte que lors d'un exercice de mise en situation professionnelle, Mme [K] [B] le menaçait au moyen d'une punaise enfoncée dans la main afin qu'il soit plus autoritaire.
Source officielleSociale B salle 1
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
pour s'expliquer [K] m'a appelé 3/4 fois elle insistait tellement que j'ai fini par répondre et la première phrase qu'elle m'a dite est «'tu m'as balancé'» j'ai fait semblant de rien puis elle m'a raconté
Source officielleChambre sociale
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
- L'attestation de [D] [I] qui décrit la scène racontée à M. [K] et précise que [U] [J] est intervenu après que les lunettes furent tombées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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9 août 2024
9 août 2024
Il raconte que ses voisins et les jeunes qu'il héberge restent dans l'appartement dans le noir pour que les autres voisins ne se rendent pas compte de leur présence.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Depuis, les relations se sont tendues, il raconte des choses sur elle auprès les ouvriers de la vigne.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Arrivé à mon bureau j'ai raconté les faits à mon collègue et je me suis mis à pleurer. Vers 13h30 j'ai croisé M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[N] avait informé la DRH de l'évènement le jour même et ajoute : 'il nous a raconté les faits tels qu'il les avait vécus. Il avait l'air perturbé. Il nous a dit que M.
Source officielle3e chambre sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il ajoute que Mme [H] l'a recontacté dès le lendemain matin vers 7h50 et qu'elle lui a raconté l'agression verbale de la nuit.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au cours de l'après-midi, j'ai croisé l'infirmier en poste à qui j'ai raconté ce transfert et dit que Mme [R] s'était fait mal.
Source officiellePage 10 sur 28