Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f82
14 février 2006
14 février 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba8
29 octobre 2014
29 octobre 2014
RG N : 13/ 01484 AFFAIRE : Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d7
8 juin 2006
8 juin 2006
Pierre X... né le 08 Février 1967 à DAKAR 2-Mme Christine Y... épouse X...
Source officielle3e chambre sociale
6260f8e56d9e13277d6e37d9
20 avril 2022
20 avril 2022
2021/003926 du 07/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES PYRENEES-ORIENTALES (MDPH) 30, rue Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
MA 02143 MASSACHUSETS (USA) assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA Madame Marie-Pierre X...épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8858e
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 30 Rue Pasteur 69600 OULLINS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Pierre PALIX, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea54
25 octobre 2023
25 octobre 2023
cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant), substitué par Me RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dc8
14 novembre 2017
14 novembre 2017
C/ Richard Z... ...
Source officielle2ème chambre section A
679331d231df9338379d2787
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société Pierre Viaud à la suite d'un acte sous seing privé du 13 novembre 2018, elle a passé un compromis notarié de vente de ladite parcelle avec M. [N] [B] et M [P] [Z].
Source officielle1ère chambre
6780bad1f25437b69df75a76
9 janvier 2025
9 janvier 2025
d'Avignon, décision attaquée en date du 05 décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00026 Madame [M] [K] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud
Source officielle2ème chambre section A
671894a1d8ceca1cd70190fa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
avocat au barreau de CARPENTRAS - Représentant : Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ff
7 avril 2009
7 avril 2009
Les condamner in solidum aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de la SCP POMIES RICHAUD VAJOU, Avoués soussignés. La mise en état a été clôturée par ordonnance du 16 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e02
14 février 2006
14 février 2006
Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91039
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Richard X... ... ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Alain Y... ...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b7d8ceca1cd701927c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
situé [Adresse 2], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Reims sous le numéro B 394 328 009 , prise en la personne de son repprésentant légal, Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e01
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Jim CONFOLENTGROUPE DELTARoute d'Arles30230 BOUILLARGUESreprésenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Courassisté de la DELMAS-RIGAUD-LEVY, avocats au barreau de MONTPELLIERORDONNANCE DE CLÈTURE
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb27
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Attendu que le Dr Richard G... a déposé son rapport le 20 août 2001 dont il ressort que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440c
10 juillet 2018
10 juillet 2018
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : No RG 18/00604-11 SAS SMAC Représentant : Me Jean-pierre SIX de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE SIX, avocat au barreau de REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
27 novembre 2007
né le 28 Août 1935 à BAGES (66670) ... 66200 ALENYA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ANDRE-ANDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd9
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officiellePage 10 sur 313