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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f75
29 janvier 2015
29 janvier 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f67
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère chambre civile A
65aa26b9a34ad10008581a56
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] [Z] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] (LOIRE) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par la SELARL JEAN PHILIPPE BELVILLE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 3030
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad65
27 février 2008
27 février 2008
Joffre 85340 OLONNE SUR MER représentés par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistés de Maître Philippe D..., de la SCP GAUVIN-ROUBERT ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b020
8 janvier 2008
8 janvier 2008
né le 02 Mai 1950 à GAUCHY (02430), de nationalité Française ... 02100 ST QUENTIN NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Philippe VIGNON, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7ce
29 juin 2011
29 juin 2011
Philippe Z..., né le 8 janvier 1953, a souscrit auprès de LA MONDIALE un contrat à effet du 1er juillet 1982 garantissant notamment le risque décès ; en cas de décès accidentel, le capital décès de base
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e820
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Philippe Né le 10 Novembre 1961 à BEZIERS (34) Fils de Claude et de N... Colette Sans Profession Demeurant...
Source officielle1ère chambre
65321ae29e4ea48318f5ad5f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP D'AVIGNON 26 novembre 2020 RG:18/01089 [L] [L] [L] C/ [L] [L] [L] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Audrey MOYAL à Me Philippe LICINI à Me
Source officielleChambre 3-3
66878c7b05d6f7f678d48cfa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe DELMOTTE, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleChambre sociale
6867689add25744ff781d4e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ÉPOUSE [K] épouse [K] GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Anthony ZBORALA, Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e49
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a4c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Monsieur Marc RIVET et Philippe MAUREL, conseillers et assistés de Melle Leila ZAIT, greffier.
Source officielle9e Chambre B
6162603a8672d229b881639a
12 décembre 2013
12 décembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Octobre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdfa3ebbdffcbea6aa94
21 mars 2012
21 mars 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère Greffier : Monsieur Philippe
Source officielle1re Chambre A
61637741f6919f4eda2c38f7
1 février 2011
1 février 2011
INTIMES Maître [E] [Y] notaire associé de la SCP [Y], titulaire d'un Office Notarial dont le siège est [Adresse 9] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Philippe
Source officielle3e chambre
615e0e32c25a97f0381f5341
27 novembre 2014
27 novembre 2014
: Jugement rendu le 03 Juillet 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 10/04550 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03463_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 15 juin 2023, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 10 juillet 2023, le SDIS de la Loire et la SA Axa France IARD, représentés par la SELURL Phelip, concluent
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fdf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
plaidoiries, en présence de Marc MAGNON et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Marc MAGNON, Conseiller faisant fonction de Président Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d8
14 juin 2011
14 juin 2011
présente à l'audience représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour INTIMES Monsieur Alain Y... ... 75007 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Philippe
Source officiellePage 10 sur 20