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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
61632b3081886c8c1bac972d
25 novembre 2011
25 novembre 2011
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, Me Philippe PARISI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [P] [S] [B] [K] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4], dont le
Source officielleChambre 1-1
63465910c024d1adffef747b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu les conclusions d'incident transmises, le 19 novembre 2021par Me Philippe Samak et ses conclusions du 7 janvier 2022.
Source officielle8e Chambre C
616333ccf74a27a178b84322
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Expertise N°2011/448 Rôle N° 11/05201 SA LE CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ [S] [R] [H] [L] divorcée [R] Grosse délivrée le : à :ERMENEUX COHEN
Source officielle15e Chambre A
616340277dbf94c22343c9da
9 décembre 2011
9 décembre 2011
épouse [K] C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 11] [T] [P] SCP [P] Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleChambre 3-3
6438f1cba942a604f5e931b3
13 avril 2023
13 avril 2023
CENTRALE KREDIETVERLENING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Paul GUEDJ Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e487
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SELARL CHICHE-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE Prise
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... Philippe, le 17 Septembre 2007c/Madame K
6253cb28bd3db21cbdd8cf5d
24 février 2009
24 février 2009
Philippe, le 17 Septembre 2007 contre Madame K...Nathalie, Madame D...Sophie M. le Procureur de la République, le 17 Septembre 2007 contre Monsieur A...
Source officielle1re Chambre B
616260308672d229b8816314
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Par déclaration de M°Laurent COHEN, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, en date du 19 octobre 2012, M.
Source officielle15e Chambre A
615e0da0c25a97f0381f4e61
27 février 2015
27 février 2015
Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Nikita SICHOV, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [W] [Q], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162c5161e6e0556734908a8
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2012 FG N° 2012/578 Rôle N° 11/18045 [O] [U] épouse [I] C/ [T] [V] [O] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162ec246c9bddc8258475bc
24 novembre 2011
24 novembre 2011
ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/722 Rôle N° 10/22616 [Y] [F] C/ [H] [L] Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
SCI MERCOU C / SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée à : COHEN PRIMOUT réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 03 Novembre 2005 enregistré
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00108_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
emprises nécessaires à la réalisation des travaux de contournement routier de Saint-Flour avec inclusion d'emprise de la commune d'Andelat avec extension aux communes de Roffiac, Saint-Flour, Coltines, Coren
Source officielleChambre 1-7
680b1f924d571f883366920a
24 avril 2025
24 avril 2025
syndic en exercice la SARL HELIOS IMMOBILIER lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre A - Civile
67ee19696cff766e94e389e8
1 avril 2025
1 avril 2025
[W] [K], Mme [E] [T], la SA Camca Assurances, la SAS Coren, la SAS Temsol une expertise et commis pour y procéder M.
Source officielleChambre 4-6
6688ddf2676b73dd81b96be2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DRAGUI TRANSPORTS Copie exécutoire délivrée le :05/07/2024 à : Me Maud DVAL GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
ESPACE CONSEIL EXPERTISE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BOTTAÏ réf 073238 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce
Source officielle1re Chambre B
615e0da2c25a97f0381f4e6b
11 septembre 2014
11 septembre 2014
représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , assisté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d5b
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Philippe X... C/ Mme Frédérique Y...
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4a
25 avril 2025
25 avril 2025
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-Philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jean-Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES
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