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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d4900a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
que cet acte ne mentionnait pas l'existence d'une servitude de passage au profit de la parcelle G [Cadastre 4], M. et Mme [M] et la SCI Diffusion Espace [M] ont fait assigner la SCP [Z] [G] - Caroline Monot
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02316_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
les impositions dont le jugement a prononcé la décharge ; 3°) de rejeter l'appel incident de la SAS Monniot.
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0014
12 juin 2018
12 juin 2018
Elle a adhéré en 2007 au Syndicat local des moniteurs de l'école de ski français (ESF) d'Orcières Merlette (le Syndicat) en qualité de moniteur stagiaire, et a signé la 'convention liant les moniteurs
Source officielle5ème Chambre
6971d281cdc6046d4735ea30
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Les époux [L] ont ensuite vendu les locaux à la société Monet, suivant acte notarié en date du 7 juillet 2016.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60325845c45d6d8d9b012b66
22 février 2018
22 février 2018
Le 19 décembre 2013, le groupe INFOPRO Digital a racheté la SAS GROUPE MONITEUR.
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3447
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[J] [O], [Z] CHARLET-MONOT, [T] [IE] [C] ET [N] [Y] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 7] représentée
Source officielle1ère chambre 1ère section
616318bde0639f4f1a04a4e4
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Par assignation du 10 février 2009, la SCM Monom a assigné M. [I] [G] en règlement de sa dette.
Source officielleSociale B salle 3
6538b3b57ffc2c8318edffb5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[E] a été engagé par l'association HOME DES FLANDRES en qualité de moniteur éducateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b563
30 avril 2008
30 avril 2008
MOTIFS DE LA DÉCISION Il résulte des débats et des éléments qui y sont versés que Bernard X... a obtenu le diplôme de moniteur d'atelier première classe le 21 juin 2000 et qu'il n'a été promu moniteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603710a637ea5bab19a5c4d1
17 juin 2015
17 juin 2015
La SCP Ducamp Monod et Associés sera condamnée aux dépens et versera à Mme [V] [B] la somme de 3 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe0f799d82b5dbe9722
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Il a ensuite exercé différentes fonctions commerciales jusqu'au mois de juin 2013, date à laquelle il s'est vu confier un poste de directeur de l'agence de Saint Didier au Mont d'or jusqu'au mois de mai
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00347_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par suite, le moyen tiré du défaut de consentement écrit à la désaffectation du temple Théodore Monod doit être écarté. 9.
Source officielle1ere Chambre
5fdcc40e1cfe7a2f7dd20375
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Par jugement du 27 juin 2016, le tribunal a constaté le désistement de Auguste ZZ... et Jean-François AA..., a débouté tous les autres moniteurs de leurs demandes et a condamné chacun d'eux à verser au
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
avaient tracé un parcours de slalom et un autre de géant avec un moniteur au départ de ces deux tracés (M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162a31936ab09eb9a2fd77f
24 mai 2012
24 mai 2012
[V] [C] dépourvu de cause réelle et sérieuse, - a condamné la société MONOP à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162f3c224fee0dd3d0060db
16 mai 2012
16 mai 2012
de moniteur'.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e486154299c7318fb38a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Par conclusions remises et notifiées le 29 septembre 2025, la société My Moniteur [Localité 1] indique se désister de son instance. M. [R] n'a pas constitué avocat.
Source officielle2ème Chambre
6353889a513cb5adff9437bc
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[D], expert mandaté par la société VSV Auto, admet d'ailleurs que la détérioration de la butée d'embrayage puisse effectivement être due à la monte d'un volant moteur rigide au lieu d'un bi-masse.
Source officielleChambre 1-8
68df5f1938ac3a658931de33
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [I] Représentant : Me Philippe MONNET de la SELARL PHILIPPE MONNET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [Y] [I] Représentant : Me Philippe MONNET de la SELARL PHILIPPE MONNET, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2cae73470041cef875
3 juillet 2025
3 juillet 2025
IV- Sur la classification Le salarié estime qu'il relève du classement de moniteur principal d'atelier.
Source officiellePage 10 sur 681
STEPHANE PATRY ET CAROLINE MONOT, SCP PATRY-MONOT
02/08/2017
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DIDIER FROGER STEPHANE PATRY CAROLINE MONOT PATRY
20/03/2012
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DIDIER FROGER STEPHANE PATRY CAROLINE MONOT PATRY
30/07/2008
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