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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c65
12 janvier 2006
12 janvier 2006
VALENCE Instruction clôturée le 04 Novembre 2005 Audience publique du 25 Novembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 25 novembre 2005 tenue par Madame MIRET
Source officielle5ème Chambre
6493e9fd86e6f205db08f043
21 avril 2023
21 avril 2023
pour garantir la sécurisation et la préservation des moyens de l'association, tant matériels que financiers, pour permettre la préparation et l'organisation de la 11e édition du marathon [Localité 4] Mirabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0a
28 mai 2008
28 mai 2008
avouésDécision déférée à la Cour : arrêt rendu le 25 mars 2004 par le Cour d'Appel de POITIERS suivant déclaration d'appel du 13 décembre 2005 APPELANT : Monsieur Salvatore X... né le 07 Février 1955 à MIRABELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2c
22 juin 2012
22 juin 2012
G...Jean-Pierre et Mlle H...Emanuelle, Mme F...épouse I...Mirette, Mme K...Marie-Laure.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87390
14 octobre 2004
14 octobre 2004
sans opposition des AZcats dûment avisés, qui en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame MARTIN, Président Monsieur SANTELLI, Conseiller, Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8542f
20 février 2001
20 février 2001
N° RG : 2000/ 01556 La Deuxième Chambre de la Cour d'Appel de Lyon, composée lors des débats et du délibéré de Maryvonne DULIN, président, Bernard SANTELLI, conseiller, Marjolaine MIRET, conseiller, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85710
15 mai 2001
15 mai 2001
plus ancien de la chambre faisant fonction de président en vertu de l'ordonnance du premier président de la cour d'appel de Lyon, en date du 1er décembre 2000, Bernard SANTELLI, conseiller, Marjolaine MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ac5
18 décembre 2001
18 décembre 2001
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée de * Marjolaine MIRET, conseillère de la deuxième chambre, chargée du rapport, qui a tenu seule l'audience (sans opposition des avocats dûment avisés
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864cb
1 octobre 2002
1 octobre 2002
La Deuxième Chambre de la Cour d'Appel de Lyon, composée lors des débats et du délibéré de : Maryvonne X..., présidente, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, Marjolaine MIRET, conseillère, assistées
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e5
22 juin 2004
22 juin 2004
2004 N RG. 2003/2834 LA DEUXIEME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Michel BUSSIERE, président, * Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, * Marjolaine MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d8
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Audience publique du 02 Décembre 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame MARTIN, Président, Monsieur SIMON, Conseiller Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87612
17 février 2005
17 février 2005
rapport, sans opposition des Avocats dûment avisés, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame MARTIN, Président Monsieur SIMON, Conseiller, Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878be
24 novembre 2005
24 novembre 2005
le 30 Septembre 2005 Audience publique du 20 Octobre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT, Président, Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b65
12 janvier 2006
12 janvier 2006
publique du 24 Novembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT, Président, Monsieur SANTELLI, Conseiller Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f68
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Antoine-91150 ETAMPES Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée sur l'audience par Me Guy VIALA de la SCP VIALA/ MIALET
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a0e93f9cdc6046d4764d2c1
20 mai 2026
20 mai 2026
INTIMES Madame [N] [M] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [C] [L] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Francois DUFFAU, avocat au barreau de PAU (plaidant) et par Me François MIRETE
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85430
27 février 2001
27 février 2001
.° RG : 2000/ 02592 1 La Deuxième Chambre de la Cour d'Appel de Lyon, composée lors des débats et du délibéré de Maryvonne DULIN, président, Bernard SANTELLI, conseiller, Marjolaine MIRET, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
N.P. la somme de 153.120,97 francs et sur la demande dirigéec/Madame Michèle Y
6253c8dcbd3db21cbdd86767
7 novembre 2002
7 novembre 2002
ancien de la Chambre, faisant fonction de Président en vertu de l'ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de LYON en date du 6 décembre 2OO1 Monsieur SANTELLI, Conseiller Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d9
10 novembre 2004
10 novembre 2004
publique du 06 Octobre 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame MARTIN, Président, Monsieur SANTELLI, Conseiller Madame MIRET
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d45
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Audience publique du 27 Octobre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame FLISE, Président, Monsieur SANTELLI, Conseiller Madame MIRET
Source officiellePage 10 sur 18
SARL MIRAVETE
05/05/2024
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