Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8504c
26 juin 2000
26 juin 2000
M.B expose qu'il vivait en concubinage avec Melle A depuis plusieurs mois, qu'ils avaient prévu de se marier et que les bans étaient publiés.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163a7ac9e14e201140bd997
30 septembre 2010
30 septembre 2010
[R] [S] [T] et Melle [D] [L] ont acquis des époux [K] un bien immobilier situé à [Adresse 4] par acte notarié du 28 avril 2004.
Source officielleCour d'Appel
Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d66
3 décembre 2014
3 décembre 2014
, A titre infiniment subsidiaire, - Ramener les demandes de Melle X...à de plus justes proportions. - Débouter Melle X...de ses demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile ou à tout
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f339
12 mars 2012
12 mars 2012
Par déclaration déposée au greffe le 26 novembre 2011, Melle X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a25
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Cyril X...et Melle Karine Y...devant le Tribunal de Grande Instance de Créteil afin d'obtenu le versement du solde du prix.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90881
8 juillet 2013
8 juillet 2013
Il s'investit plus dans la vie de Julien, mais la présence de Melle E...reste problématique, car Julien face à elle, est tétanisé sans que M.
Source officielleChambre sociale
6628a179b2cb67000826a599
4 janvier 2024
4 janvier 2024
°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° LISTE DES PARTIES ET AVOCATS DU DOSSIER Mme [J] [I] veuve [R], demeurant [Adresse 1] Melle
Source officielle10e Chambre
616282447a007b88ee1567bc
18 septembre 2013
18 septembre 2013
retourner contre Melle [D] et non pas contre lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9c
25 septembre 2013
25 septembre 2013
prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par LE PRÉFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me Thiers de la Selas Arcole, avocat au barreau de Paris, INTIMÉE : Melle
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858f1
12 septembre 2001
12 septembre 2001
de la SARL D et de Melle Z... à l'encontre de la SCI A, la décision étant assortie de l 'exécution provisoire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61632b2c81886c8c1bac970b
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Il résulte des procès-verbaux de l'enquête de gendarmerie diligentée suite à la plainte de Melle [J] que [M] [B] s'est emparé de ces documents contre le gré de Melle [J] qui les tenait à la main.
Source officielle1ère Chambre
616337ee06e11dac7d76d118
27 septembre 2011
27 septembre 2011
[GS] [VD] Melle [UY] [FZ] Melle [TC] [FZ] Melle [SO] [FZ] M. [HV] [A] Mme [NX] [LI] M. [HR] [ZN] Melle [ZT] [ZN] Mme [GI] [ZN] M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fd910e1b0fa09aaf23acc47
23 juin 2020
23 juin 2020
M. et Mme [D], Melle [L] [D] et la MACIF demandent à la cour de :confirmer le jugement entrepris et y ajoutant de condamner in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c1
4 avril 2012
4 avril 2012
RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE Melle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e38
9 janvier 2015
9 janvier 2015
DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ASSOCIATION MSA SERVICE LIMOUSIN SERVICE DFP CORREZE, Melle Xéna X..., Melle Meggy X..., Melle Madison X..., M.
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfcf
29 avril 2024
29 avril 2024
de NIMES, Melle [W] [J] [T], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91c
8 septembre 2010
8 septembre 2010
-Y..., de Melle Nathalie X...et de M Anthony X.... • ordonne une expertise.
Source officielle1ère chambre 1ère section
616318bfe0639f4f1a04a4f6
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Selon assignations des 4, 19 décembre 2007 et 21 janvier 2008, Melle [U] [K] et Mme [X] [Z] 'veuve' [K] tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure [J] ont assigné
Source officielle10e Chambre
616246d1af0a1de0eb1b6614
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Ils demandent qu'il soit jugé que Melle [W] ne rapporte pas la preuve que M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5315
22 juin 2010
22 juin 2010
Elles demandent la confirmation de la décision en ce qu'elle l'a condamnée à régler la somme de 235,02 € à Mme [N] au titre du retard et a débouté Mme et Melle [L] de toutes autres demandes.
Source officiellePage 10 sur 229